VANCOUVER Edition Citation

1.
Rapport d’information fait au nom de la Mission d’information désignée en application de l’article 21 du règlement, par la Commission des affaires économiques et du plan et chargé d’examiner les conditions de sécurité du transport maritime, d’apprécier les risques de pollution du littoral et de formuler toute proposition de nature à prévenir ces pollutions. Paris: Sénat; 1994.

ISO690 Edition Citation

Rapport d’information fait au nom de la Mission d’information désignée en application de l’article 21 du règlement, par la Commission des affaires économiques et du plan et chargé d’examiner les conditions de sécurité du transport maritime, d’apprécier les risques de pollution du littoral et de formuler toute proposition de nature à prévenir ces pollutions. Paris : Sénat, 14 juin 1994

APA (7th ed.) Citation

Le Grand Jean-François. (1994). Rapport d'information fait au nom de la Mission d'information désignée en application de l'article 21 du règlement, par la Commission des affaires économiques et du plan et chargé d'examiner les conditions de sécurité du transport maritime, d'apprécier les risques de pollution du littoral et de formuler toute proposition de nature à prévenir ces pollutions. Sénat.

MLA (8th ed.) Citation

Le Grand Jean-François. Rapport D'information Fait Au Nom De La Mission D'information Désignée En Application De L'article 21 Du Règlement, Par La Commission Des Affaires économiques Et Du Plan Et Chargé D'examiner Les Conditions De Sécurité Du Transport Maritime, D'apprécier Les Risques De Pollution Du Littoral Et De Formuler Toute Proposition De Nature à Prévenir Ces Pollutions. Sénat, 1994.

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