Résultat(s) 161 - 180 résultats de 1 670 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,04s Affiner les résultats
  1. 161
    Le traitement national de la Convention de Berne
    par Bouchet-Le Mappian Émilie
    [s.n.] 2004
    Mémoire consultable en ligne et en texte intégral
    Livre
  2. 162
    L'action en concurrence déloyale appliquée aux denrées alimentaires
    par Bigeard Noëlie
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  3. 163
    Le droit individuel à la formation et sa mise en œuvre
    par Jugan Delphine
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  4. 164
    L' irresponsabilité pénale du malade mental : un principe en évolution
    par Pellegry Claire
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  5. 165
    Contrôle de la sécurité des navires et sauvegarde de la santé des équipages : quelles autorités compétentes ?
    par Colle Catherine
    [s. n.] 2011
    Livre
  6. 166
    Les conflits collectifs de travail initiés par les salariés dans le secteur privé et protection de l'emploi : en France et en Grande-Bretagne
    par Perret Gwenaëlle
    [s. n.] 1998
    Thèse ou mémoire
  7. 167
    L' organisation mondiale du commerce et de la culture
    par Diaby Abdoul-Gabiry
    [s. n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  8. 168
    L'application des normes internationales du travail par le juge
    par Hoang Thi-Yen-Nhi
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  9. 169
    Affection et déviances
    par Mitterand Elodie
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  10. 170
    Le nouveau statut des dockers : Saint-Nazaire port atypique
    par Romain Marie
    [s.n.] 1993
    Thèse ou mémoire
  11. 171
    L'évolution de l'activité des juges de l'application des peines depuis l'entrée en vigueur de la loi "présomption d'innocence"
    par Regal Nathalie
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  12. 172
    L'autorité parentale à l'épreuve de la séparation
    par Le Goff Typhaine
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  13. 173
    Le droit du licenciement disciplinaire à travers la jurisprudence de la chambre sociale de la cour de cassation
    par Desmonts Fabien
    [S.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  14. 174
    Droit et pratique en matière d'expertise en vue d'une suspension médicale de peine
    par Boisumeau Jérôme
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  15. 175
    Les récifs artificiels en bande côtière : outifs d'aménagement et de gestion
    par Charpentier David
    [s. n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  16. 176
    La divulgation de l'invention avant le dépôt de la demande d'un brevet
    par Tournade Cyril
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  17. 177
    Les fonctions privilégiées des courtiers interprètes et conducteurs de navires
    par Blanc Frédéric
    [s.n.] 1996
    Thèse ou mémoire
  18. 178
    Les devoirs et obligations du prêteur en matière de crédit à la consommation depuis la loi Lagarde du 1er juillet 2010
    par Raud Marine
    [s. n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  19. 179
    La position dominante collective en droit communautaire de la concurrence
    par Um Gilbert
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  20. 180
    Le consommateur averti
    par Reymond Virginie
    [s. n.] 2008
    Thèse ou mémoire
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