Showing 1,661 - 1,670 results of 1,670 for search 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', query time: 0.05s Refine Results
  1. 1661
    Droit et internet : approche comparatiste et internationaliste du monde virtuel
    by Florimond Guillaume
    [s. n.] 2013
    Thesis
  2. 1662
    La gestion collective du droit d'auteur et des droits voisins en Côte d'Ivoire
    by Yao Yao Amoin Gisèle
    [s. n.] 2013
    Thesis
  3. 1663
    La propriété industrielle appliquée aux produits agro-alimentaires
    by Collart Dutilleul Camille
    [s. n.] 2013
    Thesis
  4. 1664
    Le contentieux du brevet d'invention : étude des rapports entre le droit des brevets et le droit judiciaire privé
    by Perdreau Dominique
    [éditeur inconnu] 2014
    Thesis
  5. 1665
    Les autoroutes de la mer et le droit de l'Union européenne
    by Gallais Bouchet Anne
    [s. n.] 2013
    Thesis
  6. 1666
    L'arbitrage et le droit administratif
    by Boisliveau Pascal
    [éditeur inconnu] 2014
    Thesis
  7. 1667
    L'intégration des conventions internationales relatives aux droits de l'homme dans les états africains francophones
    Thesis
  8. 1668
    Le juge administratif, le littoral et la mer après la loi ELAN
    by Struillou Jean-François, Huten Nicolas
    LexisNexis C 2021
    Book
  9. 1669
    Droit administratif des biens et droits de l'homme : actes du colloque [de] Nantes, 17 octobre 2003
    Book
  10. 1670
    La participation du public aux décisions de l'administration en matière d'aménagement et d'environnement : journée d'études, Nantes, 6 octobre 2006
    Book
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