Résultat(s) 121 - 140 résultats de 189 pour la requête 'Lucas André', Temps de recherche: 0,04s Affiner les résultats
  1. 121
    Droit d'auteur et sécurité sociale
    par Le Cam Stéphanie
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  2. 122
    La Société Européenne (SE)
    par Le Pomellec Maxime
    [s. n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  3. 123
    Les privilèges garantissant les créances des auteurs et des artistes-interprètes
    par Michel Ivane Alexandra
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  4. 124
    Droit à l'image des personnes physiques et propriété intelectuelle : étude de droit comparé français et américain
    par Puiggali Jean-Baptiste
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  5. 125
    La nature juridique de nom de domaine
    par Moy Jean-Marc de
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  6. 126
    La renonciation au droit moral : étude de droit comparé en droits français et allemand
    par Chevalier Thomas
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  7. 127
    La nature juridique du nom de domaine
    par de Moy Jean-Marc
    [s. n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  8. 128
    La cession des droits portant sur les œuvres futures
    par Bossiere Diane
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  9. 129
    Propriété intellectuelle et droit de propriété : droits anglais, allemand et français
    par Bouchet-Le Mappian Émilie
    Presses universitaires de Rennes impr. 2013, cop. 2013
    Egalement en ligne : En ligne Via Propriété intellectuelle et droit de propriété en droits anglais, allemand et français
    Thèse ou mémoire
  10. 130
    Le principe de territorialité en droit des marques
    par Biel Laëtitia
    [s. n.] 2000
    Thèse ou mémoire
  11. 131
    Propriété intellectuelle et responsabilité civile
    par Ferraz Mickaël
    [s. n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  12. 132
    Transfert de technologie et propriété intelectuelle
    par Houssay Alban
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  13. 133
    Outils de recherche sur internet et droit d'auteur
    par Maignan Edouard
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  14. 134
    L' exercice du droit moral post mortem
    par Prigent Laure
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  15. 135
    La mise à disposition des oeuvres sur demande dans l'environnement numérique
    par Kapellakou Galateia
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  16. 136
    Le droit moral de l'artiste-interprète
    par Benedetti Ariane
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  17. 137
    Le droit voisin de l'artiste-intreprète et le droit du travail
    par Luca Vittorio de
    [s.n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  18. 138
    Droit d'auteur et droit de la consommation
    par Perroud Anne-Sophie
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  19. 139
    Le contrat d'enregistrement exclusif de l'artiste interprète musicien
    par Agrain Sophie d'
    [s.n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  20. 140
    Sampling et Droit : l'échantillonage musical face au droit d'auteur
    par Debiesse Gaspard
    [s.n.] 2011
    Thèse ou mémoire
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