Showing 61 - 80 results of 1,670 for search 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', query time: 0.08s Refine Results
  1. 61
    La place du référé-suspension dans le contentieux de l'expropriation
    by Le Plenier Dorothée
    [s.n.] 2004
    Thesis
  2. 62
    Les licenciements collectifs : étude de droit comparé entre les régimes français et italiens
    by Gaudin Nathalie
    [s. n.] 2000
    Thesis
  3. 63
    Le régime juridique de l'œuvre dont le support appartient AB INITIO à autrui
    by Lecardonnel Mélaine
    [s.n.] 2005
    Thesis
  4. 64
    La convention de portage salarial
    by Thomas Norbert
    [s.n.] 2005
    Thesis
  5. 65
    La liquidation-partage dans le nouveau divorce issu de la loi du 26 mai 2004
    by Sainlot Julien
    [s.n.] 2005
    Thesis
  6. 66
    L' adaptation du code civil par la pratique notariale entre 1804 et 1830 : l' exemple d'une étude des actes notariés de Maître Legeard à Chateubriand
    by Corbic-Gauchet Géraldine
    [s.n.] 2003
    Thesis
  7. 67
    La rupture brutale de relations commerciales établies
    by Saulnier Marie
    [s. n.] 2009
    Thesis
  8. 68
    Le régime juridique du démantèlement des navires marchands
    by Lecommandoux Morgane
    [s.n.] 2009
    Thesis
  9. 69
    La gestion de l'eau et les << mesures équivalentes à une expropriation >>, dans l' arbitrage international
    Thesis
  10. 70
    Analyse contractuelle du piratage d'une oeuvre sur internet
    by Kergadallan Elouan
    [s.n.] 2005
    Thesis
  11. 71
    Un espace marin remarquable : le lagon polynésien
    by Perdriau Wong Catherine
    [s.n.] 2008
    Book
  12. 72
    La régulation du commerce international des aliments et la protection des consommateurs : l'exemple indien et la tentation protectionniste
    by Pascal Thibaud
    [s. n.] 2013
    Thesis
  13. 73
    La << responsabilisation >> de l'assuré social : le cas de l'assurance maladie
    by Lecollinet Angélique
    [s.n.] 2005
    Thesis
  14. 74
    Le nouveau PACS
    by Fiedorczuck Marta
    [s.n.] 2007
    Thesis
  15. 75
    Les limites de la marge nationale d'appréciation et la liberté d'expression : étude comparée de la jurisprudence de la Cour européenne de la Cour interaméricaine des droits de l'homme
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    Thesis Online
  16. 76
    Les mesures conservatoires à l'égard des pays non signataires du Protocole de Kyoto
    by Herbeaux Cendrine
    [s.n.] 2005
    Thesis
  17. 77
    La gestion de la rareté de l'eau en droit public : analyse comparée en droit français et italien
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    Thesis Online
  18. 78
    Relèvement de la ligne d'eau d'étiage et navigation en loire entre Nantes et Bouchemaine : contraintes et perspectives
    Thesis
  19. 79
    Le financement de la formation professionnelle en France
    by Langelot Lise
    [s.n.] 2005
    Thesis
  20. 80
    La pratique de packaging au regard du Droit du Marché
    by Le Dantec Alison
    [s. n.] 2013
    Thesis
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