Résultat(s) 41 - 60 résultats de 61 pour la requête 'Université de Bretagne occidentale -- Faculté de droit', Temps de recherche: 0,04s Affiner les résultats
  1. 41
    L' évolution du droit de la mer canadien face au développement des activités halieutiques dans l'Atlantique Nord-Ouest, et la situation des pêcheurs français
    par Richez François
    [s.n.] 1988-1989
    Thèse ou mémoire
  2. 42
    Les conventions privées de limitation de responsabilité civile en matière de pollution marine par les hydrocarbures : Tovalop - Cristal - Opol
    par Marlier Jean-Noël
    [s. n.] 1978
    Thèse ou mémoire
  3. 43
    Pavillon national ou pavillon bis ?
    par Le Moign Patricia, Daoudal Sylvie
    [s.n.] 1987-1988
    Thèse ou mémoire
  4. 44
    L' Imperium en droit international de la mer
    par Court Marie-Gwenaël
    [s.n.] 1996-1997
    Thèse ou mémoire
  5. 45
    La révision du droit des transports de marchandises par mer : (Convention de Bruxelles 1924)
    par Cloitre Marie-Françoise
    [s.n.] 1976
    Thèse ou mémoire
  6. 46
    Rapport de stage Association Femmes du Littoral
    par Lemaignen Olivier
    [s.n.] 1997
    Thèse ou mémoire
  7. 47
    Les transports combinés de marchandises : (Etude de droit maritime)
    par Imbert Jean-Claude
    [s.n.] 1978
    Thèse ou mémoire
  8. 48
    La fraude maritime documentaire
    par Caradec Daniel
    [s.n.] 1985
    Thèse ou mémoire
  9. 49
    La libéralisation du cabotage maritime en Europe
    par Saglio Agnès
    [s.n.] 1996
    Thèse ou mémoire
  10. 50
    La réforme des concessions d'établissements de pêche et de cultures marines
    par Miner Marie-Christine
    [s.n.] 1981-1982
    Thèse ou mémoire
  11. 51
    Le régime juridique de la profession de Mareyeur - expéditeur
    par Caradec Françoise
    [s.n.] 1987-1988
    Thèse ou mémoire
  12. 52
    La résolution II sur les investissements préparatoires dans des activités préliminaires relatives aux nodules polymétalliques
    par Ponzoni Doris
    [s. n.] 1982
    Thèse ou mémoire
  13. 53
    Les mesures techniques de gestion de la ressource dans les 200 miles marins français
    par Doublet Bertrand
    [s.n.] 1987
    Thèse ou mémoire
  14. 54
    La conservation des ressources biologiques marines de l'Antarctiques
    par Guilbaud Marie-Hélène
    [s. n.] 1982
    Thèse ou mémoire
  15. 55
    Les transferts de technologies marines
    par Toure Ousmane
    [s.n.] 1985-1986
    Thèse ou mémoire
  16. 56
    Les privilèges maritimes dans la convention internationale du 7 mai 1993 relative aux privilèges et hypothèques maritimes
    par Le Borgne Christian
    [s.n.] 1994
    Thèse ou mémoire
  17. 57
    Le statut de la femme du patron pêcheur
    par Bequet Sandrine
    [s.n.] 1998
    Thèse ou mémoire
  18. 58
    Contribution au droit de la protection de l'environnement marin en Afrique: la mise en oeuvre des obligations de la convention d'Abidjan et de son protocole par le Sénégal
    par Diallo Babacar
    [s.n.] 1986-1987
    Thèse ou mémoire
  19. 59
    Le concept de patrimoine commun de l'humanité appliqué aux fonds marins internationaux dans les années 80 face au développement
    par Ndiaye Ndiogou
    [s.n.] 1985-1986
    Thèse ou mémoire
  20. 60
    Les organisations internationales de pêche maritime et le nouveau droit de la mer: l'exemple de l'ICOAT et du COPACE
    par Kouakou J. Koffi
    [s.n.] 1983-1984
    Thèse ou mémoire
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