Showing 381 - 400 results of 1,670 for search 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', query time: 0.05s Refine Results
  1. 381
    Le transit portuaire au sein de l' union économique et monétaire ouest africaine (UEMOA)
    by Sonko Moussa
    [s.n.] 2008
    Book
  2. 382
    La police d'abonnement en assurance maritime
    by Abiven Virginie
    [s.n.] 2006
    Thesis
  3. 383
    La police d'abonnement en assurance maritime
    by Abiven Virginie
    [s.n.] 2006
    Thesis
  4. 384
    La prostitution
    by Dampierre Magalie
    [s.n.] 2003
    Thesis
  5. 385
    La prévention par la tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles après la réforme de 2010
    by Breger Clémence
    [s. n.] 2012
    Thesis
  6. 386
    La composition pénale à Nantes
    by Julien Sabine
    [s.n.] 2003
    Thesis
  7. 387
    L' égalité juridique en droit interne : de l'égalité formelle à l'égalité réelle
    by Signor Benoit
    [s.n.] 2007
    Thesis
  8. 388
    La mutation des fonctions armatoriales dans le commerce maritime moderne
    by Bougataya Ibtissam
    [s.n.] 2007
    Thesis
  9. 389
    Jurisprudence et formation du droit du travail dans l'entre-deux guerres
    by Leray Isabelle
    [s. n.] 1992
    Thesis
  10. 390
    La licence de brevet de type RAND
    by Mounier Sarah
    [s. n.] 2012
    Thesis
  11. 391
    Les entreprises publiques locales en France et en Allemagne
    by Bernard Christine
    [s.n.] 2006
    Thesis
  12. 392
    Etude comparative de la mise en oeuvre et du contrôle du système communautaire des tacs et des quotas par la France et le Royaume-Uni
    by Lefebvre Stanislas
    [s.n.] 2011
    Thesis
  13. 393
    La dignité en droit pénal
    by Boissinot Julie
    [s.n.] 2003
    Thesis
  14. 394
    La prise en compte des facteurs économiques dans l'évolution du droit de la mer
    by Diailo Mamadou
    [s.n.] 1986
    Thesis
  15. 395
    Les P.E.D. face à la convention de la CNUDCI sur le contrat de transport international de marchandises entièrement ou partiellement par mer
    Book
  16. 396
    La protection juridique des titres d'oeuvres de l'esprit
    by Hardy Manon
    [s. n.] 2011
    Thesis
  17. 397
    Droits de propriété industrielle et pratiques anticoncurrencielles
    by Picardat-Poupardin Sophie
    [s. n.] 2009
    Thesis
  18. 398
    La réforme de la politique de contrôle au sein de la politique commune des pêches
    by Garcia Stéphanie
    [s.n.] 1996
    Thesis
  19. 399
    La propriété intellectuelle dans les accords de distribution
    by Joly Bérénice
    [s. n.] 2011
    Thesis
  20. 400
    La rémunération pour copie privée dans l'environnement numérique
    by Toubert Aurélie
    [s.n.] 2004
    Thesis
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