Résultat(s) 21 - 40 résultats de 61 pour la requête 'Université de Bretagne occidentale -- Faculté de droit', Temps de recherche: 0,08s Affiner les résultats
  1. 21
    Les utilisations pacifiques du fond des mers et des océans au delà des zones sous juridiction nationale : Christian Cochard
    par Cochard Christian
    [s. n.] 1977
    Thèse ou mémoire
  2. 22
    L' opérateur de transport multimodal transmaritime
    par Séka Clément [s.n.] 198X
    Thèse ou mémoire
  3. 23
    La coordination des missions de l'Etat en mer : l'action du préfet maritime
    par Guiziou Louisiane
    [s.n.] 1983-1984
    Thèse ou mémoire
  4. 24
    Approche juridique des V.T.S.
    par Opperman F.
    [s. n.] 1987-1988
    Thèse ou mémoire
  5. 25
    L' exploitation des ressources halieutiques au Congo : étude juridique
    par Abolo Omer J.
    [s.n.] 1980-1981
    Thèse ou mémoire
  6. 26
    Aspects de la politique commune CEE d'exploitation rationnelle des ressources halieutiques
    par Prat Jean-Luc
    [s.n.] 1978
    Thèse ou mémoire
  7. 27
    Le chalutage pélagique sur les côtes françaises
    par Brunel Catherine
    [s.n.] 1979-1980
    Thèse ou mémoire
  8. 28
    Le régime juridique de l'exploitation des algues
    par Salaün Gilles
    [s.n.] 1975-1976
    Thèse ou mémoire
  9. 29
    L' applicabilité des signes de qualité aux produits de la mer
    par Corbel Lucie
    [s. n.] 1998-1999
    Thèse ou mémoire
  10. 30
    Les effets des recommandations des organismes régionaux de la F.A.O. sur les pêches maritimes des pays du continent africain
    par Samb Aly
    [s.n.] 1988-1989
    Thèse ou mémoire
  11. 31
    Régime juridique de certaines extractions minérales en mer au large de la France métropolitaine : (sables, graviers et amendements)
    par Deniaux B.
    [s.n.] 1978-1979
    Thèse ou mémoire
  12. 32
    Le régime du passage par les détroits internationaux au travers de la troisième conférence des nations unies sur le droit de la mer
    par Gourlaouen Françoise
    [s. n.] 1988
    Thèse ou mémoire
  13. 33
    Le partage des cargaisons : (quel avenir pour la côte ouest africaine?)
    par Ndjeka Kipoke
    [s.n.] 1980-1981
    Thèse ou mémoire
  14. 34
    Evolution des accords maritimes entre la France et la côte occidentale d'Afrique dans le domaine des transports maritimes
    par Bollo Hermine
    [s.n.] 1979-1980
    Thèse ou mémoire
  15. 35
    Les règles de Hambourg comparées à la convention de Bruxelles de 1924
    par Rolland Philippe
    [s.n.] 1978-1979
    Thèse ou mémoire
  16. 36
    L' accès à la ressource de pêche entre états membres dans les "eaux communautaires" de 0 à 200 milles
    par Guernalec Cyrille
    [s.n.] 1982-1983
    Thèse ou mémoire
  17. 37
    Aspects de la préservation de la santé à bord des navires : l'aide médicale en mer et l'assistance médicale embarquée
    par Guegaden Isabelle
    [s.n.] 1992
    Thèse ou mémoire
  18. 38
    Pavillon national ou pavillon bis ?
    par Le Moign Patricia, Daoudal Sylvie
    [s.n.] 1987-1988
    Thèse ou mémoire
  19. 39
    L' Imperium en droit international de la mer
    par Court Marie-Gwenaël
    [s.n.] 1996-1997
    Thèse ou mémoire
  20. 40
    Aspects juridiques des activités de pêche française au large de l'Afrique de l'Ouest : l'exemple de la pêche thonière tropicale
    par Coic Jean-Claude
    [s.n.] 1983
    Thèse ou mémoire
Réutiliser cette recherche: Flux RSS – Envoyer cette recherche par courriel – Enregistrer la recherche

Vous cherchez un article par son titre ?

Consultez notre mode d'emploi sur les accès aux ressources numériques et l'activation de Nantilien.