Résultat(s) 21 - 40 résultats de 65 pour la requête 'Danet Jean', Temps de recherche: 0,16s Affiner les résultats
  1. 21
    Le parquet du XXIe siècle
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    Accès en ligne Nantes Université
    Livre En ligne
  2. 22
    Action publique et prostitution
    Livre
  3. 23
    Le préjudice psychique , une notion d'avenir ?
    par Bailleul Marine
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  4. 24
    La temporalite juridique fondamentale de la justice des mineurs
    par Rassoul Hosny
    [s.n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  5. 25
    Droits des victimes : du débat aux pratiques
    par Selosse Fabienne
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  6. 26
    Le droit à la sécurité
    par Raynal Sébastien
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  7. 27
    Le droit de la presse et la convention européenne des droits de l'homme
    par Papon Cyril
    [S.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  8. 28
    Contrats d'intégration de la loi de 1964 et contrats d'élevage entre éleveurs
    par Sanchez Frédéric
    [s.n.] 2000
    Thèse ou mémoire
  9. 29
    Jurés et longues peines
    par Legout Anne-Sophie
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  10. 30
    Les fondements de la prescription de l'action publique dans la doctrine depuis 1950
    par Rzetelny Elodie
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  11. 31
    La politique criminelle des États autoritaires : la crise moderne du droit pénal
    par Donnedieu de Vabres Henri
    Dalloz impr. 2009
    Egalement en ligne : En ligne Via La politique criminelle des États autoritaires
    Livre
  12. 32
    La mise en place de la comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    par Thietart-Airiaud Michèle
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  13. 33
    La réponse pénale : dix ans de traitement des délits
    Presses universitaires de Rennes 2013
    Livre
  14. 34
    L'évolution du nouveau code pénal de 1992 à 2002 : où va l'architecte ?
    par Clochard Salomé
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  15. 35
    Sens de la peine et procédure pénale
    par Pariguet Marie
    [s.n.] 2010
    Thèse ou mémoire
  16. 36
    L' irresponsabilité pénale du malade mental : un principe en évolution
    par Pellegry Claire
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  17. 37
    Prescription de l'action publique : opinion et associations de victimes
    par Sjoerdsma Franck
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  18. 38
    Le projet de loi bioéthique et le droit pénal
    par Lejeune Aurélie
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  19. 39
    La mise en oeuvre des nullités en procédure pénale : une régulation en amont et en aval
    par Laigre Eléonore
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  20. 40
    Les procès-verbaux d'interrogatoire : rédaction et exploitation
    par Roussel Gildas
    L'Harmattan 2005
    Livre
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