Résultat(s) 241 - 260 résultats de 1 670 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,04s Affiner les résultats
  1. 241
    L'accès à l'emploi des titulaires de minima sociaux
    par Beaudu Fabien
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  2. 242
    Le formalisme contractuel en propriété littéraire et artistique
    par Lanfray Emmanuelle
    [s.n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  3. 243
    Les droits du propriétaire sur le support de l'oeuvre d'art
    par Urien Olivier
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  4. 244
    La séparation des autorités administratives et judiciaire en matière d'expropriation à l'épreuve de l'article 6§1 de la Convention européenne des droits de l'homme
    par Bouilland Laurent
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  5. 245
    L'archéologie du bâti : un enjeu juridique urgent
    par Mandy Caroline
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  6. 246
    L'incitation à la contrefaçon
    par Le Masne de Chermont Alix
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  7. 247
    La responsabilité personnelle des membres de l'enseignement en cas de manquements involontaires à leurs obligations
    par Korbut Agnès, de
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  8. 248
    Les limites juridiques à l'expression artistique
    par Conan Elisabeth
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  9. 249
    La théorie de la tentative et l'association de malfaiteurs
    par Godard Nathalie
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  10. 250
    L'opportunité dans l'examen de la gestion par les chambres régionales des comptes : de la place des juridictions financières dans le débat local
    par Porcher Emilie
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  11. 251
    L'influence des Lumières sur les processus de réforme et l'instauration du parlementarisme en Espagne entre le milieu du XVIIIe et le milieu du XIXe siècle
    Thèse ou mémoire
  12. 252
    Les enjeux de la réglementation des OGM en Europe et dans la zone ALENA : étude comparative des positions adoptées
    par Pintado Citlali
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  13. 253
    La "malbouffe" en droit international : une réglementation est-elle nécessaire et envisageable ?
    par Bardin Ophélie
    [s. n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  14. 254
    L'indemnisation des travailleurs victimes de l'amiante
    par Jegat Sylvaine
    [s.n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  15. 255
    La destruction de l'oeuvre
    par Golvet Adeline
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  16. 256
    Le droit d'auteur des journalistes
    par Prevot Marie-Aude
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  17. 257
    Lefinancement de la thèse
    Faculté de Droit et Sciences Politiques de Nantes DL 2006
    Livre
  18. 258
    La mise en oeuvre juridique de la gestion participative pour la conservation des ressources naturelles : l'exemple du parc national du Haut Niger (République de Guinée) : [par A. Francheteau]
    par Francheteau A.
    [s. n.] 1997
    Thèse ou mémoire
  19. 259
    Les actes administratifs accomplis par les personnes privées
    par Robert Matthieu
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  20. 260
    La Charte sociale européenne révisée
    par Villeneuve Gaël
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
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