Résultat(s) 221 - 240 résultats de 1 670 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,04s Affiner les résultats
  1. 221
    La difficile conciliation entre protection et exploitation d un site classé : les marais salants de Guérande
    par Amisse-Gauthier Magali
    [s.n.] 1997
    Thèse ou mémoire
  2. 222
    L'obligation de désobéissance du praticien hospitalier
    par Collart Guillaume
    [s.n.] 2008
    Livre
  3. 223
    La sanction de contrefaçon
    par Cordier Bérangère
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  4. 224
    La délimitation du plateau continental grec en mer Egée
    par Saintol Michèle
    [s. n.] 1989
    Thèse ou mémoire
  5. 225
    La gestion des déchets industriels (l'exemple de la Vendée)
    par Tran Marie
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  6. 226
    Infections nosocomiales : un système d'indemnisation hésitant
    par Cheylan Frédéric
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  7. 227
    La responsabilité en navigation de plaisance relève-t-elle du droit maritime ?
    par L'Haridon Caroline
    [s.n.] 1995
    Thèse ou mémoire
  8. 228
    Le quirat, aide d'Etat à l'investissement maritime français : "bilan et perspectives"
    par Pierronnet François-Xavier
    [s.n.] 1997
    Thèse ou mémoire
  9. 229
    Droit d'auteur et sécurité sociale
    par Le Cam Stéphanie
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  10. 230
    La réduction des émissions de CO2 des véhicules particuliers : une stratégie communautaire d'intégration
    par Haissant Ludovic
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  11. 231
    Commentaire de l'avant-projet de loi sur la réforme de l'autorité parentale et le droit des tiers
    par Martin Hélène
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  12. 232
    Le régime communautaire de gestion et de conservation des ressources de pêche et la protection des petits cétacés en Mer du Nord
    par Dartois Elisabeth
    [s. n.] 1997
    Thèse ou mémoire
  13. 233
    Pratiques contractuelles et globalisation financière : les fondements contractuels de la lex mercatoria
    par M'Rad Ismaël
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  14. 234
    Le droit chinois de l'environnement : une évolution globalisante
    par Couderc Manon
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  15. 235
    Le statut juridique de la mer Caspienne et le régime de ses ressources: minérales et halieutiques
    par Agayeva-Le Nouail Tamilla
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  16. 236
    La sûreté maritime : état des lieux
    par Delfau Simon
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  17. 237
    La protection de l'atmosphère en droit international
    par Rousseaux Sandrine
    [s. n.] 1997
    Thèse ou mémoire
  18. 238
    Le financement des aides à l'emploi
    par Paris Christelle
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  19. 239
    Code I.S.M. : sécurité maritime, tempête juridique ?
    par Besnard Alexandre
    [s. n.] 1999
    Thèse ou mémoire
  20. 240
    L'aléa
    par Lethrosne Hélène
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
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