Showing 201 - 220 results of 1,670 for search 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', query time: 0.05s Refine Results
  1. 201
    La protection du salarié détaché dans le cadre d'une prestation de service intracommunautaire
    by Laverton Dorothée
    [s.n.] 2008
    Thesis
  2. 202
    La politique foncière du conservatoire du littoral
    Thesis
  3. 203
    Les contraintes juridiques à l'implantation d'éoliennes terrestres
    by Boucherit Clément
    [s.n.] 2009
    Thesis
  4. 204
    Le partage des bénéfices découlant de l'utilisation des ressources génétiques et des savoirs traditionnels dans un brevet
    by Figurkina Eléna
    [s. n.] 2012
    Thesis
  5. 205
    La promotion des énergies renouvelables par le droit communautaire
    by Tardy Pauline
    [s.n.] 2005
    Thesis
  6. 206
    L'alternance de l'évolution des groupements d'entreprises de transport maritime en droit communautaire de la concurrence
    by Duault Marie
    [s.n.] 2011
    Thesis
  7. 207
    Le statut juridique du sous-marin français
    by Linarès Sophie, de
    [s.n.] 2011
    Thesis
  8. 208
    Le service minimum
    by Mary Anne-Laure
    [s. n.] 1997
    Thesis
  9. 209
    La fusion des services de l'inspection du travail : quelle place pour l'inspection du travail en milieu maritime ? : Un enjeu national et international
    by Thomas Florian
    [s. n.] 2011
    Thesis
  10. 210
    Le statut juridique du sous-marin français
    by Linarès Sophie, de
    [s. n.] 2011
    Thesis
  11. 211
    Biotechnologies marines l'après 1992
    by Lamiraud Patrick
    [s.n.] 1995
    Thesis
  12. 212
    Le domaine public maritime entre droit et pratiques sociales : l'exemple de la conchyliculture en baie de Bourgneuf
    by Fourmond Sylvain
    [s n] 1994
    Thesis
  13. 213
    La lutte contre la pollution tellurique dans la région Pouille
    by Rochette Julien
    [s. n.] 2001
    Thesis
  14. 214
    La régulation des mouvements transfrontières de dechets entre l'Europe et les pays en voie de développement
    by Caêr Virginie
    [s.n.] 2008
    Thesis
  15. 215
    Faut-il supprimer la limitation de responsabilité en matière de créances maritimes ?
    by Decolland Juliette
    [s.n.] 2011
    Thesis
  16. 216
    La liberté de rompre d'un commun accord le contrat de travail
    by Belet Agathe
    [s.n.] 2003
    Thesis
  17. 217
    Le fair use américain
    by Guermonprez Geoffroy
    [s.n.] 2004
    Thesis
  18. 218
    Le repos dominical a-t-il encore un sens ?
    by Bataille Gwenaëlle
    [s.n.] 2003
    Thesis
  19. 219
    L' illustration dans l'édition
    by Bruneau Emmanuel
    [s.n.] 2004
    Thesis
  20. 220
    La répartition des rôles en matière de patrimoine culturel immobilier
    by Granger Amélie
    [s.n.] 2003
    Thesis
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