Showing 1 - 20 results of 61 for search 'Université de Bretagne occidentale Faculté de droit', query time: 0.05s Refine Results
  1. 1
    Les effets des recommandations des organismes régionaux de la F.A.O. sur les pêches maritimes des pays du continent africain
    by Samb Aly
    [s.n.] 1988-1989
    Thesis
  2. 2
    Les fictions en droit : [actes des journées d'étude, 2014-2015]
    Institut universitaire Varenne 2018
    Book
  3. 3
    Aspects de la préservation de la santé à bord des navires : l'aide médicale en mer et l'assistance médicale embarquée
    by Guegaden Isabelle
    [s.n.] 1992
    Thesis
  4. 4
    L' Europe face au phénomène des pavillons bis
    by Pinson Gaël
    [s.n.] 1994-1995
    Thesis
  5. 5
    L' accès à la ressource de pêche entre états membres dans les "eaux communautaires" de 0 à 200 milles
    by Guernalec Cyrille
    [s.n.] 1982-1983
    Thesis
  6. 6
    Aspects juridiques des activités de pêche française au large de l'Afrique de l'Ouest : l'exemple de la pêche thonière tropicale
    by Coic Jean-Claude
    [s.n.] 1983
    Thesis
  7. 7
    Les problèmes soulevés par l'exploitation de la langoustine au nord et au sud du 48ème parallèle
    by Maréchal Bruno
    [s.n.] 1981-1982
    Thesis
  8. 8
    L' indemnisation des dommages dus à la pollution accidentelle causée par les hydrocarbures
    by Montet dominique
    [s.n.] 1982-1983
    Thesis
  9. 9
    Le régime juridique de l'exploitation des algues
    by Salaün Gilles
    [s.n.] 1975-1976
    Thesis
  10. 10
    La grève des marins dans les eaux intérieures françaises
    by Fouchier Françoise
    [s.n.] 1991-1992
    Thesis
  11. 11
    La licence de pêche comme moyen de limitation de l'effort de pêche
    by Tual Gwenaëlle
    [s.n.] 1990-1991
    Thesis
  12. 12
    Etude critique de la réglementation internationale applicable aux migrateurs océaniques et espèces anadromes
    by Boyer Christine
    [s.n.] 1980-1981
    Thesis
  13. 13
    Les régimes juridiques posés par l'utilisation des filets maillants dérivants face à la gestion et la conservation des ressources halieutiques
    by Michel
    [s.n.] 1990-1991
    Thesis
  14. 14
    L' exploitation des ressources halieutiques au Congo : étude juridique
    by Abolo Omer J.
    [s.n.] 1980-1981
    Thesis
  15. 15
    Le chalutage pélagique sur les côtes françaises
    by Brunel Catherine
    [s.n.] 1979-1980
    Thesis
  16. 16
    Aspects de la politique commune CEE d'exploitation rationnelle des ressources halieutiques
    by Prat Jean-Luc
    [s.n.] 1978
    Thesis
  17. 17
    La protection animale ou l'approche catégorielle
    by Roux-Demare François-Xavier
    Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie 2022
    Book
  18. 18
    Approche juridique des V.T.S.
    by Opperman F.
    [s. n.] 1987-1988
    Thesis
  19. 19
    Les Etats archipels et les problèmes de navigation dans les eaux archipelagiques
    by Gauthier Françoise
    [s.n.] 1979-1980
    Thesis
  20. 20
    Régime juridique de certaines extractions minérales en mer au large de la France métropolitaine : (sables, graviers et amendements)
    by Deniaux B.
    [s.n.] 1978-1979
    Thesis
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