Résultat(s) 1 - 20 résultats de 61 pour la requête 'Université de Bretagne occidentale -- Faculté de droit', Temps de recherche: 0,05s Affiner les résultats
  1. 1
    Les fictions en droit : [actes des journées d'étude, 2014-2015]
    Institut universitaire Varenne 2018
    Livre
  2. 2
    L' opérateur de transport multimodal transmaritime
    par Séka Clément [s.n.] 198X
    Thèse ou mémoire
  3. 3
    La responsabilité de l'entrepreneur de manutention en droit maritime français
    par Predour François
    [s.n.] 1981
    Thèse ou mémoire
  4. 4
    Les navires sous normes
    par Baudoin Françoise
    [s.n.] 1980-1981
    Thèse ou mémoire
  5. 5
    Le port autonome de Lome : caractères inédits par rapport à la règlementation française à travers l'exemple du port autonome de Nantes-Saint-Nazaire
    par Tchamdja Soumou
    [s.n.] 1976
    Thèse ou mémoire
  6. 6
    Aspects de la préservation de la santé à bord des navires : l'aide médicale en mer et l'assistance médicale embarquée
    par Guegaden Isabelle
    [s.n.] 1992
    Thèse ou mémoire
  7. 7
    L' Europe face au phénomène des pavillons bis
    par Pinson Gaël
    [s.n.] 1994-1995
    Thèse ou mémoire
  8. 8
    L' Imperium en droit international de la mer
    par Court Marie-Gwenaël
    [s.n.] 1996-1997
    Thèse ou mémoire
  9. 9
    Pavillon national ou pavillon bis ?
    par Le Moign Patricia, Daoudal Sylvie
    [s.n.] 1987-1988
    Thèse ou mémoire
  10. 10
    L' usage des ports maritimes
    par Hervé Philippe
    [s.n.] 1988-1989
    Thèse ou mémoire
  11. 11
    La coordination des missions de l'Etat en mer : l'action du préfet maritime
    par Guiziou Louisiane
    [s.n.] 1983-1984
    Thèse ou mémoire
  12. 12
    L' évolution du droit de la mer canadien face au développement des activités halieutiques dans l'Atlantique Nord-Ouest, et la situation des pêcheurs français
    par Richez François
    [s.n.] 1988-1989
    Thèse ou mémoire
  13. 13
    Approche juridique des V.T.S.
    par Opperman F.
    [s. n.] 1987-1988
    Thèse ou mémoire
  14. 14
    Les régimes juridiques posés par l'utilisation des filets maillants dérivants face à la gestion et la conservation des ressources halieutiques
    par Michel
    [s.n.] 1990-1991
    Thèse ou mémoire
  15. 15
    Les Etats archipels et les problèmes de navigation dans les eaux archipelagiques
    par Gauthier Françoise
    [s.n.] 1979-1980
    Thèse ou mémoire
  16. 16
    La licence de pêche comme moyen de limitation de l'effort de pêche
    par Tual Gwenaëlle
    [s.n.] 1990-1991
    Thèse ou mémoire
  17. 17
    Les effets des recommandations des organismes régionaux de la F.A.O. sur les pêches maritimes des pays du continent africain
    par Samb Aly
    [s.n.] 1988-1989
    Thèse ou mémoire
  18. 18
    Etude critique de la réglementation internationale applicable aux migrateurs océaniques et espèces anadromes
    par Boyer Christine
    [s.n.] 1980-1981
    Thèse ou mémoire
  19. 19
    L' applicabilité des signes de qualité aux produits de la mer
    par Corbel Lucie
    [s. n.] 1998-1999
    Thèse ou mémoire
  20. 20
    Le régime du passage par les détroits internationaux au travers de la troisième conférence des nations unies sur le droit de la mer
    par Gourlaouen Françoise
    [s. n.] 1988
    Thèse ou mémoire
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