Showing 1 - 20 results of 61 for search 'Université de Bretagne occidentale -- Faculté de droit', query time: 0.03s Refine Results
  1. 1
    Les fictions en droit : [actes des journées d'étude, 2014-2015]
    Institut universitaire Varenne 2018
    Book
  2. 2
    L' opérateur de transport multimodal transmaritime
    by Séka Clément [s.n.] 198X
    Thesis
  3. 3
    La responsabilité de l'entrepreneur de manutention en droit maritime français
    by Predour François
    [s.n.] 1981
    Thesis
  4. 4
    Les navires sous normes
    by Baudoin Françoise
    [s.n.] 1980-1981
    Thesis
  5. 5
    Le port autonome de Lome : caractères inédits par rapport à la règlementation française à travers l'exemple du port autonome de Nantes-Saint-Nazaire
    by Tchamdja Soumou
    [s.n.] 1976
    Thesis
  6. 6
    Aspects de la préservation de la santé à bord des navires : l'aide médicale en mer et l'assistance médicale embarquée
    by Guegaden Isabelle
    [s.n.] 1992
    Thesis
  7. 7
    L' Europe face au phénomène des pavillons bis
    by Pinson Gaël
    [s.n.] 1994-1995
    Thesis
  8. 8
    L' Imperium en droit international de la mer
    by Court Marie-Gwenaël
    [s.n.] 1996-1997
    Thesis
  9. 9
    Pavillon national ou pavillon bis ?
    by Le Moign Patricia, Daoudal Sylvie
    [s.n.] 1987-1988
    Thesis
  10. 10
    L' usage des ports maritimes
    by Hervé Philippe
    [s.n.] 1988-1989
    Thesis
  11. 11
    La coordination des missions de l'Etat en mer : l'action du préfet maritime
    by Guiziou Louisiane
    [s.n.] 1983-1984
    Thesis
  12. 12
    L' évolution du droit de la mer canadien face au développement des activités halieutiques dans l'Atlantique Nord-Ouest, et la situation des pêcheurs français
    by Richez François
    [s.n.] 1988-1989
    Thesis
  13. 13
    Approche juridique des V.T.S.
    by Opperman F.
    [s. n.] 1987-1988
    Thesis
  14. 14
    Les régimes juridiques posés par l'utilisation des filets maillants dérivants face à la gestion et la conservation des ressources halieutiques
    by Michel
    [s.n.] 1990-1991
    Thesis
  15. 15
    Les Etats archipels et les problèmes de navigation dans les eaux archipelagiques
    by Gauthier Françoise
    [s.n.] 1979-1980
    Thesis
  16. 16
    La licence de pêche comme moyen de limitation de l'effort de pêche
    by Tual Gwenaëlle
    [s.n.] 1990-1991
    Thesis
  17. 17
    Les effets des recommandations des organismes régionaux de la F.A.O. sur les pêches maritimes des pays du continent africain
    by Samb Aly
    [s.n.] 1988-1989
    Thesis
  18. 18
    Etude critique de la réglementation internationale applicable aux migrateurs océaniques et espèces anadromes
    by Boyer Christine
    [s.n.] 1980-1981
    Thesis
  19. 19
    L' applicabilité des signes de qualité aux produits de la mer
    by Corbel Lucie
    [s. n.] 1998-1999
    Thesis
  20. 20
    Le régime du passage par les détroits internationaux au travers de la troisième conférence des nations unies sur le droit de la mer
    by Gourlaouen Françoise
    [s. n.] 1988
    Thesis
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