Résultat(s) 1 - 20 résultats de 27 pour la requête 'Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois', Temps de recherche: 0,05s Affiner les résultats
  1. 1
    La brevetabilité des inventions : étude comparative de jurisprudence France-OEB
    Livre
  2. 2
    La conciliation en matière d'inventions de salariés : rapport final : mission de recherche Droit et justice
    Livre
  3. 3
    Propriétés intellectuelles
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    Revue
  4. 4
    Créations et inventions de salariés : rompre avec les schémas reçus
    Livre
  5. 5
    Vers une érosion du droit des brevets d'invention ? : Nairobi, 1981
    Livre
  6. 6
    La Commission nationale des inventions de salariés
    Livre
  7. 7
    L'avenir de la propriété intellectuelle : colloque... Paris, 26 octobre 1992
    Livre
  8. 8
    Vers une rénovation de la propriété intellectuelle ? : 30e anniversaire de l'IRPI : colloque de l'IRPI, Paris, 28 novembre 2012
    Livre
  9. 9
    Droit d'auteur et droits voisins : la loi du 3 juillet 1985
    Livre
  10. 10
    La fiscalité de la propriété industrielle
    Livre
  11. 11
    L'activité inventive : de la loi de 1968 à la JUB, un demi-siècle d'évaluation de l'activité inventive en France et en Europe : bilan et perspectives : colloque
    Livre
  12. 12
    Les licences de brevets et le droit communautaire
    Livre
  13. 13
    L'examen des marques à l'épreuve de la pratique
    Libr. techniques 1983
    Livre
  14. 14
    Le code de la propriété intellectuelle : étude critique et prospective
    Livre
  15. 15
    Contrefaçon sur internet : les enjeux du droit d'auteur sur le WEB 2.0 : colloque, Paris, 27 octobre 2008, organisé par
    Litec DL 2009
    Livre
  16. 16
    Les inventions biotechnologiques : protection et exploitation : [actes du colloque, 12 octobre 1998, Paris]
    Librairies techniques 1999
    Livre
  17. 17
    La marque communautaire : colloque, Paris, 8 janvier 1996, organisé par l'Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri-Desbois
    Librairies techniques 1996
    Livre
  18. 18
    Droit d'auteur et droit du public à l'information : approche de droit comparé
    par Geiger Christophe
    Litec 2004
    Livre
  19. 19
    Commerce électronique et propriétés intellectuelles : [actes du] colloque, 7 novembre 2000, Paris
    Librairies techniques DL 2001
    Livre
  20. 20
    Publicité et droit d'auteur : colloque...Paris, 22 mai 1990
    Librairies techniques 1990
    Livre
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