Résultat(s) 1 - 10 résultats de 10 pour la requête 'Gobert Michelle', Temps de recherche: 0,05s Affiner les résultats
  1. 1
    Les fictions juridiques
    Thèse ou mémoire
  2. 2
    La protection du nom patronymique en droit civil : (étude de jurisprudence)
    par Nérac Philippe
    Presses universitaires de France [1980]
    Thèse ou mémoire
  3. 3
    Le contrat contingent : l'adaptation du contrat par le juge sur habilitation du législateur
    par Grynbaum Luc
    LGDJ DL 2004, cop. 2004
    Thèse ou mémoire
  4. 4
    La Cour de cassation et l'application de la loi dans le temps
    par Bonneau Thierry
    Presses universitaires de France 1990, cop. 1990
    Thèse ou mémoire
  5. 5
    Le Conseil constitutionnel et le droit privé
    par Molfessis Nicolas
    LGDJ DL 1997
    Thèse ou mémoire
  6. 6
    Le droit à : étude de législation française
    par Pichard Marc
    Economica cop. 2006
    Thèse ou mémoire
  7. 7
    L'excès en droit civil
    par Bakouche David
    LGDJ DL 2005, cop. 2005
    Thèse ou mémoire
  8. 8
    Médecine bioéthique et droit : questions choisies
    Ed. Economica DL 1999, cop. 1999
    Livre
  9. 9
    Propriété et garantie
    par Crocq Pierre
    LGDJ cop. 1995
    Thèse ou mémoire
  10. 10
    Animaux et droits européens au delà de la distinction entre les hommes et les choses
    A. Pedone DL 2009
    Livre
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