Résultat(s) 1 - 20 résultats de 22 pour la requête 'Douence Jean-Claude', Temps de recherche: 0,02s Affiner les résultats
  1. 1
    Intercommunalité et développement à partir de l'exemple de Pau
    par Douence Jean-Claude
    Université de Pau et des Pays de l'Adour 1992
    Livre
  2. 2
    Code général des collectivités territoriales
    par France
    Dalloz impr. 2004, cop. 2005
    Livre
  3. 3
    Code général des collectivités territoriales
    par France
    Dalloz 2003
    Livre
  4. 4
    La tarification des services publics locaux
    par Long Martine
    LGDJ 2001
    Thèse ou mémoire
  5. 5
    Le droit de l'environnement dans les départements d'outre-mer
    [s.n.] 1991
    Livre
  6. 6
    Code général des collectivités territoriales
    par France
    Dalloz DL 2007, cop. 2008
    Livre
  7. 7
    Code général des collectivités territoriales
    par France
    Dalloz 2002, cop. 2003
    Livre
  8. 8
    Code général des collectivités territoriales : commune, département, région
    par France
    Dalloz 2001, cop. 2002
    Livre
  9. 9
    L'Action économique locale : décentralisation ou recentralisation ?
    Économica 1988
    Livre
  10. 10
    Le pouvoir réglementaire des collectivités locales
    par Faure Bertrand
    LGDJ DL 1998, cop.1998
    Thèse ou mémoire
  11. 11
    Code général des collectivités territoriales
    par France
    Dalloz DL 2011
    Livre
  12. 12
    Code général des collectivités territoriales
    par France
    Dalloz DL 2009
    Livre
  13. 13
    Code général des collectivités territoriales
    par France
    Dalloz DL 2005, cop. 2006
    Livre
  14. 14
    Code général des collectivités territoriales
    par France
    Dalloz DL 2008
    Livre
  15. 15
    Code général des collectivités territoriales : commune, département, région
    par France
    Dalloz 2000
    Livre
  16. 16
    Code général des collectivités territoriales
    par France
    Dalloz DL 2006, cop. 2007
    Livre
  17. 17
    Code général des collectivités territoriales : commune, département, région
    Dalloz 1998
    Livre
  18. 18
    Code général des collectivités territoriales
    par France
    Dalloz DL 2012
    Livre
  19. 19
    La profondeur du droit local : mélanges en l'honneur de Jean-Claude Douence
    Dalloz 2006
    Livre
  20. 20
    Code général des collectivités territoriales
    par France
    Dalloz DL 2010
    Livre
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