Showing 21 - 40 results of 61 for search 'Université de Bretagne occidentale -- Faculté de droit', query time: 0.05s Refine Results
  1. 21
    Les régimes juridiques posés par l'utilisation des filets maillants dérivants face à la gestion et la conservation des ressources halieutiques
    by Michel
    [s.n.] 1990-1991
    Thesis
  2. 22
    Etude critique de la réglementation internationale applicable aux migrateurs océaniques et espèces anadromes
    by Boyer Christine
    [s.n.] 1980-1981
    Thesis
  3. 23
    Les Etats archipels et les problèmes de navigation dans les eaux archipelagiques
    by Gauthier Françoise
    [s.n.] 1979-1980
    Thesis
  4. 24
    L' accès aux pêcheries et le nouveau droit de la mer : l'exemple de l'entreprise conjointe de pêche
    by Sultan Frédéric
    [s. n.] 1990
    Thesis
  5. 25
    Les navires sous normes
    by Baudoin Françoise
    [s.n.] 1980-1981
    Thesis
  6. 26
    Le port autonome de Lome : caractères inédits par rapport à la règlementation française à travers l'exemple du port autonome de Nantes-Saint-Nazaire
    by Tchamdja Soumou
    [s.n.] 1976
    Thesis
  7. 27
    L' évolution du droit de la mer canadien face au développement des activités halieutiques dans l'Atlantique Nord-Ouest, et la situation des pêcheurs français
    by Richez François
    [s.n.] 1988-1989
    Thesis
  8. 28
    Régime juridique de certaines extractions minérales en mer au large de la France métropolitaine : (sables, graviers et amendements)
    by Deniaux B.
    [s.n.] 1978-1979
    Thesis
  9. 29
    Les règles de Hambourg comparées à la convention de Bruxelles de 1924
    by Rolland Philippe
    [s.n.] 1978-1979
    Thesis
  10. 30
    Le particularisme des ventes CAF et FOB d'hydrocarbure
    by Tardivel Pierre
    [s.n.] 1987-1988
    Thesis
  11. 31
    Le partage des cargaisons : (quel avenir pour la côte ouest africaine?)
    by Ndjeka Kipoke
    [s.n.] 1980-1981
    Thesis
  12. 32
    Le régime du passage par les détroits internationaux au travers de la troisième conférence des nations unies sur le droit de la mer
    by Gourlaouen Françoise
    [s. n.] 1988
    Thesis
  13. 33
    Evolution des accords maritimes entre la France et la côte occidentale d'Afrique dans le domaine des transports maritimes
    by Bollo Hermine
    [s.n.] 1979-1980
    Thesis
  14. 34
    La Marine marchande soviétique: aspects juridiques particuliers
    by Gaucher Marie
    [s.n.] 1990
    Thesis
  15. 35
    Les aires marines et cotières protégées
    by Croso Thierry
    [s.n.] 1987-1988
    Thesis
  16. 36
    Sur les routes de la drogue : [actes du colloque du 24 mars 2017]
    by Roux-Demare François-Xavier, Roussel Gildas
    Institut universitaire Varenne 2019
    Book
  17. 37
    L' opérateur de transport multimodal transmaritime
    by Séka Clément [s.n.] 198X
    Thesis
  18. 38
    La responsabilité de l'entrepreneur de manutention en droit maritime français
    by Predour François
    [s.n.] 1981
    Thesis
  19. 39
    La coordination des missions de l'Etat en mer : l'action du préfet maritime
    by Guiziou Louisiane
    [s.n.] 1983-1984
    Thesis
  20. 40
    Les problèmes soulevés par l'exploitation de la langoustine au nord et au sud du 48ème parallèle
    by Maréchal Bruno
    [s.n.] 1981-1982
    Thesis
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