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  1. 1
    Le féminisme et les socialistes depuis Saint-Simon jusqu'à nos jours
    by Thiébaux Charles
    [s.n.] 1906
    Thesis
  2. 2
    Des effets entre les parties des contrats : portant disposition de la chose d'autrui
    by Chaisemartin Louis de
    Université de Paris 1936
    Thesis
  3. 3
    L'influence de la pluralité de causes sur le droit à réparation
    by Chabas François, Mazeaud Henri
    Nantes Université 2022
    Thesis
  4. 4
    Contribution à l'étude de la souveraineté de l'État et de la personnalité du droit des gens
    by Jarrige René
    Rousseau 1930
    Thesis
  5. 5
    Le Pétrole facteur d'intégration et de croissance économique
    by Sarkis Nicolas, Byé Maurice
    Libr. gén. de droit et de jurisprudence 1962
    Thesis
  6. 6
    Responsabilité publique et responsabilité privée : les influences réciproques des jurisprudences administrative et judiciaire
    by Chapus René
    Librairie générale de droit et de jurisprudence 1953
    Thesis
  7. 7
    La promesse unilatérale de vente en droit français
    by Dautriche Jacques-René
    Pierre Bossuet 1930
    Thesis
  8. 8
    Le procédé de l'acte-type
    by Rongère Pierrette
    Université de Paris 1966
    Thesis
  9. 9
    Théorie générale des astreintes
    by Craciun Eugène
    Librairie Nouvelle de Droit et de Jurisprudence Arthur Rousseau 1914
    Thesis
  10. 10
    L'organisation de l'économie urbaine dans Byzance sous la dynastie de Macédoine (867-1057)
    by Macri Christo M.
    Librairie R. Guillon 1925
    Thesis
  11. 11
    De la législation pharmaceutique : (loi du 21 germinal an XI) projets de lois
    by Javillier Henri
    Nantes Université 2022
    Thesis
  12. 12
    L'organisation judiciaire de la Martinique sous le régime des compagnies de colonisation
    by George P.
    impr. Rousseau et Cie 1919
    Thesis
  13. 13
    La mer Baltique et les États baltes
    by Vitols Hugo
    Domat-Montchrestien, F. Loviton et Cie 1935
    Thesis
  14. 14
    L'objection de conscience dans les idées et les institutions : thèse pour le doctorat en droit...
    by Langlade-Demoyen Claude
    Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence 1958
    Thesis
  15. 15
    La responsabilité civile du fait des malades mentaux
    by Lafon Jean
    Librairie générale de droit et de jurisprudence 1960
    Thesis
  16. 16
    Royer-Collard : son essai d'un système politique
    by Remond Gabriel
    Librairie du Recueil Sirey 1933
    Thesis
  17. 17
    Les assemblées de la noblesse de France aux XVIIe et XVIIIe siècles
    by Lassaigne Jean-Dominique
    Ed. Cujas DL1965
    Thesis
  18. 18
    L'immunité réelle : étude sur la formation de la théorie canonique de la participation de l'Eglise aux charges de l'Etat et sur son application dans la monarchie française au XIIIe siècle
    by Le Bras Gabriel
    Imprimerie de la presse de Bretagne 1920
    Thesis
  19. 19
    Le Statut juridique du personnel des grands réseaux de chemins de fer français
    by Bouriquet Gustave
    Université de Paris 1930
    Thesis
  20. 20
    Le dol des incapables à l'occasion d'un contrat : étude de la jurisprudence française postérieure au Code civil
    by Agatstein David
    Librairie de jurisprudence ancienne et moderne 1927
    Thesis
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