Résultat(s) 41 - 60 résultats de 248 pour la requête 'Romi Raphaël', Temps de recherche: 0,06s Affiner les résultats
  1. 41
    Etat, Constitution, loi : fondements d'une lecture du droit constitutionnel au prisme de la Déclaration de 1789
    par Koubi Geneviève, Romi Raphaël
    Ed. de l'Espace européen 1991
    Livre
  2. 42
    Quel statut juridique pour les déchets agricoles ?
    Thèse ou mémoire
  3. 43
    La législation sur les équipements électriques et électroniques : un scénario d'optimisation de la gestion des déchets en Europe ?
    Thèse ou mémoire
  4. 44
    Changement climatique et droit communautaire : étude sur la régulation juridique des émissions de gaz à effet de serre par des mesures internes
    Thèse ou mémoire
  5. 45
    Etablissements publics de santé et qualité environnementale
    Thèse ou mémoire
  6. 46
    Les lois pétrolières en Afrique centrale, les dispositions environnementales : efficacité et harmonisation
    Thèse ou mémoire
  7. 47
    L'effectivité des décisions d'annulation dans le contentieux de l'urbanisme : contribution à l'étude du recours pour excès de pouvoir
    par Vic Jean-François, Romi Raphaël
    [s. n.] 1997
    Thèse ou mémoire
  8. 48
    La filière éthanol : enjeux et stratégies. Environnement politique et juridique
    Thèse ou mémoire
  9. 49
    Les autorités de régulation en France : les contours flous d'une catégorie juridique spécifique
    Thèse ou mémoire
  10. 50
    La régulation juridique des interactions entre les démarches économiques et environnementales : enjeu pour un développement durable : l'exemple des marais salants de la presqu'île guérandaise
    Thèse ou mémoire
  11. 51
    Le développement rural, le développement durable et la gestion patrimoniale
    Thèse ou mémoire
  12. 52
    Droit public économique
    par Linotte Didier, Romi Raphaël, Piette Dorian
    LexisNexis DL 2018
    Livre
  13. 53
    Droit public économique
    par Linotte Didier, Romi Raphaël, Piette Dorian
    LexisNexis C 2022
    Manuel
  14. 54
    Services publics et droit public économique : Tome 1
    Livre
  15. 55
    Développement et protection de l'environnement en Afrique centrale
    Thèse ou mémoire
  16. 56
    La gestion de la rareté de l'eau en droit public : analyse comparée en droit français et italien
    Thèse ou mémoire
  17. 57
    La gestion de la rareté de l'eau en droit public : analyse comparée en droit français et italien
    Accès en ligne
    Thèse ou mémoire En ligne
  18. 58
    Préservation de l'environnement et travaux publics : difficultés pratiques et solutions juridiques
    Thèse ou mémoire
  19. 59
    Services publics et droit public économique : Tome 2
    Livre
  20. 60
    L'introduction d'espèces exotiques et la protection de l'environnement : étude d'un système juridique
    Thèse ou mémoire
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