Résultat(s) 41 - 60 résultats de 248 pour la requête 'Romi Raphaël', Temps de recherche: 0,06s Affiner les résultats
  1. 41
    Droit du cinéma
    par Bossis Gaëlle, Romi Raphaël
    LGDJ DL 2004
    Livre
  2. 42
    L'influence du droit communautaire sur la régulation publique de la concurrence dans les pays d'Europe de l'Est
    Thèse ou mémoire
  3. 43
    Etat, Constitution, loi : fondements d'une lecture du droit constitutionnel au prisme de la Déclaration de 1789
    par Koubi Geneviève, Romi Raphaël
    Ed. de l'Espace européen 1991
    Livre
  4. 44
    Changement climatique et droit communautaire : étude sur la régulation juridique des émissions de gaz à effet de serre par des mesures internes
    Thèse ou mémoire
  5. 45
    L'effectivité des décisions d'annulation dans le contentieux de l'urbanisme : contribution à l'étude du recours pour excès de pouvoir
    par Vic Jean-François, Romi Raphaël
    [s. n.] 1997
    Thèse ou mémoire
  6. 46
    Les autorités de régulation en France : les contours flous d'une catégorie juridique spécifique
    Thèse ou mémoire
  7. 47
    La filière éthanol : enjeux et stratégies. Environnement politique et juridique
    Thèse ou mémoire
  8. 48
    Etablissements publics de santé et qualité environnementale
    Thèse ou mémoire
  9. 49
    Les lois pétrolières en Afrique centrale, les dispositions environnementales : efficacité et harmonisation
    Thèse ou mémoire
  10. 50
    La régulation juridique des interactions entre les démarches économiques et environnementales : enjeu pour un développement durable : l'exemple des marais salants de la presqu'île guérandaise
    Thèse ou mémoire
  11. 51
    Le développement rural, le développement durable et la gestion patrimoniale
    Thèse ou mémoire
  12. 52
    Droit public économique
    par Linotte Didier, Romi Raphaël, Piette Dorian
    LexisNexis C 2022
    Manuel
  13. 53
    Préservation de l'environnement et travaux publics : difficultés pratiques et solutions juridiques
    Thèse ou mémoire
  14. 54
    Services publics et droit public économique : Tome 1
    Livre
  15. 55
    Droit public économique
    par Linotte Didier, Romi Raphaël, Piette Dorian
    LexisNexis DL 2018
    Livre
  16. 56
    Développement et protection de l'environnement en Afrique centrale
    Thèse ou mémoire
  17. 57
    La gestion de la rareté de l'eau en droit public : analyse comparée en droit français et italien
    Thèse ou mémoire
  18. 58
    La gestion de la rareté de l'eau en droit public : analyse comparée en droit français et italien
    Accès en ligne
    Thèse ou mémoire En ligne
  19. 59
    Services publics et droit public économique : Tome 2
    Livre
  20. 60
    Déchets ménagers : le transfert des responsabilités opérationnelles et financières vers le producteur initial : étude de droit comparé franco-italien, les exemples des villes de Nantes et de Naples
    Accès en ligne
    Thèse ou mémoire En ligne
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