Résultat(s) 161 - 180 résultats de 1 670 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,11s Affiner les résultats
  1. 161
    La responsabilité du transporteur maritime de marchandises en Argentine
    par Villanueva Maria Sofia
    [s.n.] 2010
    Thèse ou mémoire
  2. 162
    Le principe de participation du public : un moyen de réalisation de l'objectif de bon état écologique des eaux inscrit dans la DCE?
    par Gigaud Stéphanie
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  3. 163
    Le droit moral après la mort de l' auteur
    par Pinson-Berthet Rose
    [s. n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  4. 164
    Stratégie maritime européenne : Bilan en vue d'une intégration d'une garde côte
    par Valverde Fabrice
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  5. 165
    Les P.E.D. face à la convention de la CNUDCI sur le contrat de transport international de marchandises entièrement ou partiellement par mer
    Livre
  6. 166
    La preuve des avaries et manquants
    par Gueye Mamadou Diobé
    [s.n.] 1986
    Thèse ou mémoire
  7. 167
    La protection juridique des titres d'oeuvres de l'esprit
    par Hardy Manon
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  8. 168
    Les commissions de Noirmoutier : janvier 1794 à août 1794
    par Pellet Jean-Louis
    [s. n.] 1975
    Thèse ou mémoire
  9. 169
    L' exception de citation
    par Thouement Julie
    [s. n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  10. 170
    Le transit portuaire au sein de l' union économique et monétaire ouest africaine (UEMOA)
    par Sonko Moussa
    [s.n.] 2008
    Livre
  11. 171
    La responsabilité civile internationale
    par Curtis Jessica
    [s. n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  12. 172
    L'effectivité et l'efficacité du contrôle de l'Etat du Port en droit français
    par Bruyne Cyrielle de
    [s. n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  13. 173
    La police d'abonnement en assurance maritime
    par Abiven Virginie
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  14. 174
    Les centres de marques et les magasins de circuit de distribution classique
    par Deboos Alix
    [s. n.] 2013
    Thèse ou mémoire
  15. 175
    Les lieux de refuge des navires
    par Domy Agathe
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  16. 176
    L' idée des états-unis d'Europe à l'aune du traité constitutionnel
    par Eymas Fabien
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  17. 177
    L' estuaire de la Loire entre protection et aménagement : une voie vers la conciliation
    par Arnould Nathalie
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  18. 178
    L' incidence des prédispositions de la victime en droit de la responsabilité du fait personnel
    par Chivoret Isabelle
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  19. 179
    Le devenir des populations tribales (noirs-marrons et amérindiens) de Guyane française : quels aspects juridiques ?
    par Palcy Valérie
    [s.n.] 1996
    Thèse ou mémoire
  20. 180
    La tempête Xynthia : imputation des responsabilités
    par Rousseau Martin
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
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