Résultat(s) 121 - 140 résultats de 1 670 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,03s Affiner les résultats
  1. 121
    L'exercice de l'action en contrefaçon par les sociétés de gestion collective
    par Hamon Celia
    [s.n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  2. 122
    La prévention par la tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles après la réforme de 2010
    par Breger Clémence
    [s. n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  3. 123
    L'obligation de garantie dans les contrats de cession de droits de propriété industrielle
    par Moret Morgan
    [s.n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  4. 124
    Droit architecture et développement durable
    par Pedel Alice
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  5. 125
    Le traitement du terrorisme par les assurances maritimes
    par Louvet Anne-Claire
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  6. 126
    Le transit portuaire au sein de l' union économique et monétaire ouest africaine (UEMOA)
    par Sonko Moussa
    [s.n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  7. 127
    La jurisprudence de l'office européen des brevets, source du droit des brevets
    par Perdreau Dominique
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  8. 128
    La composition pénale à Nantes
    par Julien Sabine
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  9. 129
    L' égalité juridique en droit interne : de l'égalité formelle à l'égalité réelle
    par Signor Benoit
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  10. 130
    La mutation des fonctions armatoriales dans le commerce maritime moderne
    par Bougataya Ibtissam
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  11. 131
    Jurisprudence et formation du droit du travail dans l'entre-deux guerres
    par Leray Isabelle
    [s. n.] 1992
    Thèse ou mémoire
  12. 132
    La coopération policière au sein de l'union européenne
    par Seve Cindy
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  13. 133
    La protection des résultats non divulgués par l'article 39 de l'accord sur les ADPIC
    par Delorme Raphaëlle
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  14. 134
    L'effet des nouvelles technologies de l'information et de la communication sur la relation de travail
    par Terrien Laurence
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
  15. 135
    Inaptitude au poste de travail et invalidité : les frontières entre le droit du travail et le doit de la sécurité sociale au travers des notions d'inaptitude au poste de travail et d'invalidité
    par Douvisi-Morris Lauric
    [s. n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  16. 136
    Le divorce en droit international privé communautaire
    par Gautier Floriane
    [s. n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  17. 137
    Stratégie maritime européenne : Bilan en vue d'une intégration d'une garde côte
    par Valverde Fabrice
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  18. 138
    Les P.E.D. face à la convention de la CNUDCI sur le contrat de transport international de marchandises entièrement ou partiellement par mer
    Livre
  19. 139
    La preuve des avaries et manquants
    par Gueye Mamadou Diobé
    [s.n.] 1986
    Thèse ou mémoire
  20. 140
    Les concessions de casinos
    par Gozet Coralie
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
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