Résultat(s) 101 - 120 résultats de 1 670 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,04s Affiner les résultats
  1. 101
    L'œuvre dérivée
    par Deniau Marine
    [s.n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  2. 102
    La contractualisation du risque alimentaire par l'industriel, exploitant de denrées alimentaires
    par Pelleter Cédric
    [s. n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  3. 103
    La réception du solidarisme contractuel par la cour de cassation
    par Tirel Morgane
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  4. 104
    Conséquences juridiques de la loi du 21 avril 2004 portant transposition de directive 2000/60/CE établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau, sur les outils de gestion de la ressource en eau
    par Legui Teddy
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  5. 105
    La protection de la biodiversité des grands fonds marins au-delà des juridictions nationales
    par Lallier Laura
    [s.n.] 2013
    CDROM
  6. 106
    La justice pénale restaurative : essai de sa mise en oeuvre dans les juridictions Gacaca au Rwanda
    par Hategekimina Sylvère
    [s.n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  7. 107
    Le statut de la planche à voile
    par Lallaoui Abdeltif
    [s.n.] 1987
    Thèse ou mémoire
  8. 108
    Les devoirs et obligations du prêteur en matière de crédit à la consommation depuis la loi Lagarde du 1er juillet 2010
    par Raud Marine
    [s. n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  9. 109
    Les conceptions doctrinales des autorités administratives indépendantes
    par Noury Arnauld
    [s. n.] 1992
    Thèse ou mémoire
  10. 110
    Le rôle des partis politiques du Kurdistan irakien dans la construction de la démocratie
    par Hussein Rabaz Aziz
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  11. 111
    Le PACS, le couple et la solidarité
    par Moussay Marie
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
  12. 112
    Médicaments et responsabilités en établissement public de santé
    par Colnet Rémi
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  13. 113
    Les enjeux des politiques forestières
    par Dhier Geoffroy
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  14. 114
    Comment faciliter la reprise des exploitations viticoles dans le vignoble d'Anjou-Saumur ?
    par Vinet Solène
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  15. 115
    La participation du public aux décisions relatives à l'environnement : incidences du droit supranational sur le droit interne français
    par Gautier Samuel
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  16. 116
    Les manifestations nautiques sportives : Une réglementation au service de la sécurité
    par Heilikman Jérôme
    [s.n.] 2010
    Livre
  17. 117
    Les garanties du crédit et les titres de la propriété industrielle
    par Wellhoff Stanislas
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  18. 118
    L' évolution de la gestion durable des ressources halieutiques en Europe à travers la politique commune de la pêche
    par Martinez Solenn
    [s.n.] 2013
    Thèse ou mémoire
  19. 119
    Les indicateurs de la LOLF (Loi organique relative aux lois de finances) : l'amélioration des indicateurs de la LOLF depuis leur application en 2006
    par Robert David
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  20. 120
    Les actions de Pôle emploi en direction des entreprises
    par Garnier Sophie
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
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