Résultat(s) 61 - 80 résultats de 1 670 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,04s Affiner les résultats
  1. 61
    Aspects juridiques du Vessel Monitoring System
    par Stanislawa Arnette Estelle
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  2. 62
    Les Moyens juridiques d'une écologisation du secteur du bâtiment dans le domaine énergétique
    par Artus Julie
    [s.n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  3. 63
    Le contrat médical , la protection du corps humain passant par une qualification de contrat sui generiss
    par Gallardo Esthère
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  4. 64
    Protection des minorités et developpement alternatif
    par Amador Z. German
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  5. 65
    La protection du logement dans la procédure d'expulsion locative pour impayés de loyer
    par Paineau Guillaume
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  6. 66
    Le cadre législatif des compléments alimentaires en Europe : analyse et impacts pour le secteur de l'Industrie Agro-alimentaire.Développement et mise en place d'une offre réglementaire adaptée
    par Menuge Kattalin
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  7. 67
    La régulation administrative du controle de légalité : Etude sur les pratiques de Loire-Atlantique
    par Le Roux Mylène
    [s.n.] 1993
    Thèse ou mémoire
  8. 68
    Les régimes juridiques de l'eau ou la recherche d'un équilibre entre protection effective et droit d'accès à la ressource : regards sur une des modalités de la gestion de la rareté de l'eau en France
    par Guyard Eva
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  9. 69
    L' allocation universelle, le revenu inconditionnel
    par Penot-Morel Dominique
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  10. 70
    Droit comparé : le licenciement disciplinaire en France et en Espagne
    par Sanchez-Aillet Naïg
    [s. n.] 2000
    Thèse ou mémoire
  11. 71
    La contractualisation de la relation de travail au sein de la fonction publique territoriale
    par Sorin Audrey
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  12. 72
    Vers une barémisation des indemnisations ?
    par Paille Amélie
    [s. n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  13. 73
    Droits de la personnalité et liberté de la presse
    par Guiot Sabrina
    [s. n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  14. 74
    Droit des enquêtes publiques en Thaïlande
    par Tirasangka Vannapar
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  15. 75
    L'émergence du rôle de l'Union européenne en matière de sécurité maritime
    par Bougeard Laure
    [s. n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  16. 76
    La contractualisation dans la filière laitière
    par Pouchelon Adeline
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  17. 77
    La rencontre entre le service public et l'éducation nationale
    par Orizet Hélène
    [s.n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  18. 78
    La loyauté dans la recherche des preuves
    par Velican Andreea Maria
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  19. 79
    L'assurance des marchandises transportées: l'assurance maritime sur facultés
    par Lannurien P.
    [s.n.] [après 1985]
    Thèse ou mémoire
  20. 80
    La lutte contre la désertification : étude du rôle conjoint des initiatives locales et du droit international de l'environnement
    par Hu Lin
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
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