Résultat(s) 41 - 60 résultats de 1 670 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,05s Affiner les résultats
  1. 41
    L'effectivité et l'efficacité du contrôle de l'Etat du Port en droit français
    par Bruyne Cyrielle de
    [s. n.] 2007
    Livre
  2. 42
    L'élément humain dans les assurances maritimes
    par Sardin Charles
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  3. 43
    La notion de médicament remboursable
    par Guimiot-Bréaud Hélène
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  4. 44
    Le rôle du Ministère public près la cour des comptes : recherche sur le rôle juridictionnel du Parquet général
    par Ould-Aoudia Audrey
    [s.n.] 1995
    Thèse ou mémoire
  5. 45
    La parole de l'enfant en procédure civile
    par Hamon Virginie
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  6. 46
    Les délocalisations d'entreprises dans le nouvel espace économique communautaire
    par Gaye Rokhaya
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  7. 47
    Le champ d'application des conventions collectives en France et en Espagne
    par Baron Gwladys
    [s. n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  8. 48
    Les conséquences des accidents du travail et des maladies professionnelles sur le contrat de travail : étude comparative en droit français et anglais
    par Pesneau Alice
    [s. n.] 1999
    Thèse ou mémoire
  9. 49
    Le contrat de partenariat : clef de l' investissement pour les collectivités territoriales ?
    par Dufour Anne-Claire
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  10. 50
    La décision du 18 juin 2010 et l'indemnisation des victimes d' acidents professionnels dus à une faute inexcusable de l'employeur
    par Brier Vanessa
    [s. n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  11. 51
    L'ouverture à la concurrence du secteur des paris hippiques
    par Benoit Gaêlle
    [s.n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  12. 52
    La rémunération de l'assistant pour la protection de l'environnement
    par Malinge Géraldine
    [s.n.] 1995
    Thèse ou mémoire
  13. 53
    Les travaux d'adaptation d'un outillage industriel
    par Boulanger Antoine
    [s.n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  14. 54
    La garantie des vices cachés dans le domaine de la vente de navires
    par Charpentier Benoit
    [s. n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  15. 55
    L'exercice du droit de grève dans les entreprises publiques à statut
    par Houeix Jean-François
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  16. 56
    Obligation de prévention de l'employeur dans les relations du travail
    Thèse ou mémoire
  17. 57
    La nature juridique de l'action en nullité
    par Zebboudj Aurélie
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  18. 58
    La nature juridique des signes d'identification de la qualité et de l'origine dans les denrées alimentaires
    par Perraudeau Aurore
    [s.n.] 2007
    Livre
  19. 59
    L' obligation de sécurité du salarié
    Thèse ou mémoire
  20. 60
    Le contrôle des demandeurs d'emploi
    par Buronfosse Louise
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
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