Résultat(s) 21 - 40 résultats de 1 670 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,03s Affiner les résultats
  1. 21
    Droit d'auteur et liberté d'expression
    par Doublet Elise
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  2. 22
    Droit douanier, douanes et propriété intellectuelleprêt public de vidéogrammes
    par Quinty Marie
    [s.n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  3. 23
    Les réformes récentes relatives au droit de l'activité artisanale
    par Keribin Maryève
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  4. 24
    Le droit d'auteur portant sur un bien immobilier
    par Delcourt Marie
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  5. 25
    Le dialogue social communautaire
    par Logeais Florence
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  6. 26
    La responsabilité de l'arbitre judiciaire
    par Boisliveau Pascal
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  7. 27
    Les annonces de réduction de prix
    par Chauvet Doriana
    [s. n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  8. 28
    Les obligations d'étiquetage des denrées alimenraires selon les circuits de distribution
    par Amat Emily
    [s. n.] 2013
    Thèse ou mémoire
  9. 29
    Le correspondant CNIL en entreprise
    par Oillic Gwenola
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  10. 30
    La clause d'exclusivité dans les contrats de distribution
    par Russon Nathalie
    [s. n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  11. 31
    Le data mining à des fins de recherche : vers une nouvelle exception au droit d'auteur
    Accès en ligne
    Thèse ou mémoire En ligne
  12. 32
    Aliments défectueux : à la croisée du droit de la responsabilité civile et du droit de l'alimentation
    par Tonnerre Sabrina
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  13. 33
    Effectivité, ineffectivité du droit de l'environnement en Afrique : le cas du Burkina Faso
    par Zougouri Mariam
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  14. 34
    L' immixtion de la capitalisation dans les régimes de retraite français
    par Stevignon Aude
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  15. 35
    Le régime d'assurance-chomage des intermittents du spectacle
    par Hennequin Florent
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  16. 36
    La saisie immobilière est-elle réformable ?
    par Mérand-Citté Hélène
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  17. 37
    Le renouveau des relations conventionnelles entre l'assurance maladie et les professions médicales
    par Ebru Tamur
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  18. 38
    Les troubles de voisinage en environnement
    par Thézé Laurent
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  19. 39
    Le cadre législatif des compléments alimentaires en Europe : analyse et impacts pour le secteur de l'Industrie Agro-alimentaire.Développement et mise en place d'une offre réglementaire adaptée
    par Menuge Kattalin
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  20. 40
    Le statut juridique du sous-marin français
    par Linarès Sophie, de
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
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