Résultat(s) 201 - 220 résultats de 1 670 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,10s Affiner les résultats
  1. 201
    La contractualisation du risque alimentaire par l'industriel, exploitant de denrées alimentaires
    par Pelleter Cédric
    [s. n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  2. 202
    La réception du solidarisme contractuel par la cour de cassation
    par Tirel Morgane
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  3. 203
    Conséquences juridiques de la loi du 21 avril 2004 portant transposition de directive 2000/60/CE établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau, sur les outils de gestion de la ressource en eau
    par Legui Teddy
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  4. 204
    La protection de la biodiversité des grands fonds marins au-delà des juridictions nationales
    par Lallier Laura
    [s.n.] 2013
    CDROM
  5. 205
    La justice pénale restaurative : essai de sa mise en oeuvre dans les juridictions Gacaca au Rwanda
    par Hategekimina Sylvère
    [s.n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  6. 206
    Le statut de la planche à voile
    par Lallaoui Abdeltif
    [s.n.] 1987
    Thèse ou mémoire
  7. 207
    Les devoirs et obligations du prêteur en matière de crédit à la consommation depuis la loi Lagarde du 1er juillet 2010
    par Raud Marine
    [s. n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  8. 208
    Les risques de guerre dans l'assurance sur corps des navires de pêche : étude à partir d'un cas de contentieux dans la communauté européenne
    par Cousquer Vincent
    [s.n.] 1996
    Thèse ou mémoire
  9. 209
    L'évolution de l'activité des juges de l'application des peines depuis l'entrée en vigueur de la loi "présomption d'innocence"
    par Regal Nathalie
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  10. 210
    L'autorité parentale à l'épreuve de la séparation
    par Le Goff Typhaine
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  11. 211
    Le droit du licenciement disciplinaire à travers la jurisprudence de la chambre sociale de la cour de cassation
    par Desmonts Fabien
    [S.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  12. 212
    Droit et pratique en matière d'expertise en vue d'une suspension médicale de peine
    par Boisumeau Jérôme
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  13. 213
    Les récifs artificiels en bande côtière : outifs d'aménagement et de gestion
    par Charpentier David
    [s. n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  14. 214
    La divulgation de l'invention avant le dépôt de la demande d'un brevet
    par Tournade Cyril
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  15. 215
    Les fonctions privilégiées des courtiers interprètes et conducteurs de navires
    par Blanc Frédéric
    [s.n.] 1996
    Thèse ou mémoire
  16. 216
    Accords de licence et droit de la concurrence
    par David-Warcholak Nathalie
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  17. 217
    La spécificité de l'audition [de] l'enfant en procédure civile
    par Loisel Sandrine
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  18. 218
    Licence de dépendance et droit de la concurrence
    par Sahli Ramzi
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  19. 219
    La prévention des accidents des transbordeurs : solas 95 & code ISM
    par Ceccaldi Michel
    [s.n.] 1996
    Thèse ou mémoire
  20. 220
    L'opportunité du contrôle judiciaire du changement de régime matrimonial
    par Oger Karol
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
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