Résultat(s) 1 681 - 1 690 résultats de 1 690 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,03s Affiner les résultats
  1. 1681
    Le contentieux du brevet d'invention : étude des rapports entre le droit des brevets et le droit judiciaire privé
    par Perdreau Dominique
    [éditeur inconnu] 2014
    Thèse ou mémoire
  2. 1682
    La contrefaçon du cocontractant : approche inductive par le contrat de franchise
    par Macé Mickaël
    [s. n.] 2013
    Thèse ou mémoire
  3. 1683
    La gestion collective du droit d'auteur et des droits voisins en Côte d'Ivoire
    par Yao Yao Amoin Gisèle
    [s. n.] 2013
    Thèse ou mémoire
  4. 1684
    Droit et internet : approche comparatiste et internationaliste du monde virtuel
    par Florimond Guillaume
    [s. n.] 2013
    Thèse ou mémoire
  5. 1685
    Les autoroutes de la mer et le droit de l'Union européenne
    par Gallais Bouchet Anne
    [s. n.] 2013
    Thèse ou mémoire
  6. 1686
    L'arbitrage et le droit administratif
    par Boisliveau Pascal
    [éditeur inconnu] 2014
    Thèse ou mémoire
  7. 1687
    L'intégration des conventions internationales relatives aux droits de l'homme dans les états africains francophones
    Thèse ou mémoire
  8. 1688
    Le juge administratif, le littoral et la mer après la loi ELAN
    par Struillou Jean-François, Huten Nicolas
    LexisNexis C 2021
    Livre
  9. 1689
    Droit administratif des biens et droits de l'homme : actes du colloque [de] Nantes, 17 octobre 2003
    Livre
  10. 1690
    La participation du public aux décisions de l'administration en matière d'aménagement et d'environnement : journée d'études, Nantes, 6 octobre 2006
    Livre
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