Résultat(s) 1 241 - 1 260 résultats de 1 690 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,06s Affiner les résultats
  1. 1241
    La durée des droits de propriété intellectuelle
    par Guillou Emilie
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  2. 1242
    L'achèvement de l'immeuble
    par Le Mith Nicolas
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  3. 1243
    L'accès aux soins : le rôle des assurances complémentaires
    par Raine Vanessa
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  4. 1244
    Obligations et responsabilités des organisateurs de manifestations nautiques
    par Viel Guillaume
    [s.n.] 1998
    Thèse ou mémoire
  5. 1245
    Gratuité et droit d'auteur
    par Vigan Hélène, de
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  6. 1246
    Le crimininel emporte le civil
    par Giboteau Aurore
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  7. 1247
    Le séjour du bébé auprès de sa mère en prison
    par Labarre Sophie
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  8. 1248
    L'édition d'oeuvres musicales
    Thèse ou mémoire
  9. 1249
    La jurisprudence de la cour de cassation en propiété littéraire et artistique : typologie et orientations
    par Carles Romain
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  10. 1250
    L'application de l'apparence en droit de la propriété intellectuelle
    par Nauleau Julie
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  11. 1251
    Les familles recomposées
    par Le Bourg Thomas
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  12. 1252
    La pluralité des régimes juridiques des personnels des entreprises chargées de missions de service public
    Thèse ou mémoire
  13. 1253
    Le fonds de garantie des victimes d'infraction
    par Meunier Anne-Charlotte
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  14. 1254
    L'obligation de l'Etat de délivrer une eau potable
    par Lejas Virginie
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  15. 1255
    L' exercice du droit moral post mortem
    par Prigent Laure
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  16. 1256
    L' accord nord-américain de coopération sur l'environnement : ou la participation du public dans les activités de la commission de coopération environnementale
    par Poirier Gwennig
    [s. n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  17. 1257
    Le site web : une universalité
    par Mouche Benjamin
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  18. 1258
    La ville durable et l'Europe : aspects sociaux du développement durable
    par Hervé Charles-Henri
    [s. n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  19. 1259
    Le principe constitutionnel de la participation des travailleurs
    par Thomas Bernard
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  20. 1260
    L'impossible protection de la nature sur le littoral
    par Alix Juliette
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
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