Résultat(s) 1 121 - 1 140 résultats de 1 690 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,06s Affiner les résultats
  1. 1121
    La nature juridique des droits à paiement unique : réglement CE 1782/2003 du 29 septembre 2003
    par Le Broc-Lebriquir Franck
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  2. 1122
    Réconcilier agriculture et environnement: l'apport de la loi d'orientation agricole n° 99-574 du 9 juillet 1999 : ou la recherche d'une "agriculture durable" plus respectueuse du vivant
    par Laurent Anthony
    [s.n.] 1999
    Thèse ou mémoire
  3. 1123
    Les fondements de l'amnistie
    par Chasserieau Aurélia
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  4. 1124
    L' analyse juridique du New Public Management
    par Julienne Maxime
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  5. 1125
    Le point sur les problèmes juridiques posés par l'application de la servitude de passage des piétons sur le littoral
    par Prevost Marie-Hélène
    [s. n.] 1984
    Thèse ou mémoire
  6. 1126
    La Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et la théorie de la domanialité publique
    par Lucotte Le Visage Cédric
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  7. 1127
    La liquidation-partage dans le nouveau divorce issu de la loi du 26 mai 2004
    par Sainlot Julien
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  8. 1128
    L' incrimination de la mendicité dans la loi du 18 mars 2003
    par Thomas Elise
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  9. 1129
    Le quirat, aide d'Etat à l'investissement maritime français : "bilan et perspectives"
    par Pierronnet François-Xavier
    [s.n.] 1997
    Thèse ou mémoire
  10. 1130
    Contrat de transport maritime de marchandises : Etude comparative entre la loi française et la loi vietnamienne
    par Nguyen Hoang Duy Linh
    [s.n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  11. 1131
    Les clauses portant sur les dommages corporels
    par Trochu Vincent
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  12. 1132
    Liberté et sécurité de la navigation plaisance
    par Julio Nathalie
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  13. 1133
    Le levier fiscal ou Comment réformer la durée du travail par l'instauration d'une libéralisation du temps de travail ? : étude de l'article 1 de la loi du 21 août 2007 en faveur du travail de l'emploi et du pouvoir d'achat
    par Peltier Jérémy
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  14. 1134
    La prise en compte de l'environnement dans le cadre de la responsabilité sociale des entreprises
    par Blatier Martin
    [s.n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  15. 1135
    Les titres communautaires de propriété intellectuelle face à l'élargissement de l'Union européenne
    par Dupain Esther
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  16. 1136
    Contrôle de la sécurité des navires et sauvegarde de la santé des équipages : quelles autorités compétentes ?
    par Colle Catherine
    [s. n.] 2011
    Livre
  17. 1137
    Réflexions sur l'intégration en droit public interne du principe de sauvegarde de la dignité de la personne humaine
    par Vidal Mariane
    [s.n.] 1997
    Thèse ou mémoire
  18. 1138
    Les conflits collectifs de travail initiés par les salariés dans le secteur privé et protection de l'emploi : en France et en Grande-Bretagne
    par Perret Gwenaëlle
    [s. n.] 1998
    Thèse ou mémoire
  19. 1139
    Les présomptions de salariat et de travail indépendant
    par Bessonnet Nancy
    [s. n.] 2010
    Thèse ou mémoire
  20. 1140
    L'encombrement du port
    par Roulois Charlotte
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
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