Résultat(s) 1 061 - 1 080 résultats de 1 690 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,03s Affiner les résultats
  1. 1061
    Les licenciements collectifs : étude de droit comparé entre les régimes français et italiens
    par Gaudin Nathalie
    [s. n.] 2000
    Thèse ou mémoire
  2. 1062
    Le régime juridique de l'œuvre dont le support appartient AB INITIO à autrui
    par Lecardonnel Mélaine
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  3. 1063
    La convention de portage salarial
    par Thomas Norbert
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  4. 1064
    La catastrophe de l'Erika devant les juridictions pénales
    par Lefebvre Stanislas
    [s.n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  5. 1065
    Les autoroutes de la mer
    par Le Bouter Agathe
    [s.n.] 2012
    Livre
  6. 1066
    Le traitement national de la Convention de Berne
    par Bouchet-Le Mappian Émilie
    [s.n.] 2004
    Mémoire consultable en ligne et en texte intégral
    Livre
  7. 1067
    L'action en concurrence déloyale appliquée aux denrées alimentaires
    par Bigeard Noëlie
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  8. 1068
    Le droit individuel à la formation et sa mise en œuvre
    par Jugan Delphine
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  9. 1069
    Le principe d'effectif minimum de sécurité et la sécurité maritime
    par Collin Malo
    [s.n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  10. 1070
    Les lieux de refuge des navires
    par Domy Agathe
    [s.n.] 2004
    Livre
  11. 1071
    La légitimité des organistions interprofessionnelles agricoles : représentativité de la production et cotisations volontaires obligatoires
    par Bouillot Pierre-Etienne
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  12. 1072
    La reconnaissance d'un droit à la formation professionnelle continue ?
    par Kotti Valérie
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  13. 1073
    Le contrat d'enregistrement exclusif
    par Le Leuch Soazig
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  14. 1074
    Droit d'auteur et sécurité sociale
    par Le Cam Stéphanie
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  15. 1075
    La réduction des émissions de CO2 des véhicules particuliers : une stratégie communautaire d'intégration
    par Haissant Ludovic
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  16. 1076
    Contrats de licence et droit de la concurrence
    par Bardou Mathieu
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  17. 1077
    Chronologie des médias et propriété littéraire et artistique
    par Le Carre Anaël
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  18. 1078
    La représentativité syndicale dans l'entreprise après la loi n° 2008-789 du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale
    par Gache Nolwenn
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  19. 1079
    Règles matérielles et conflits de lois en matière de contrats de transport maritime de marchandises
    par Devouge Nathalie
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  20. 1080
    La nature juridique du nom de domaine
    par de Moy Jean-Marc
    [s. n.] 2004
    Thèse ou mémoire
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