Résultat(s) 1 041 - 1 060 résultats de 1 690 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,04s Affiner les résultats
  1. 1041
    La nature juridique de nom de domaine
    par Moy Jean-Marc de
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  2. 1042
    L'encadrement juridique de la relation commerciale entre éditeurs et utilisateurs de logiciels (Business tio business) : quels enjeux et quels acteurs ?
    par Le Thieis Emilie
    [s. n.] 2013
    Thèse ou mémoire
  3. 1043
    Gestion des pêches et patrimonialisation des ressources halieutiques
    par Blanchet Nicolas
    [s. n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  4. 1044
    La Société Européenne (SE)
    par Le Pomellec Maxime
    [s. n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  5. 1045
    Le plan Mellick : élaboration et mise en oeuvre dans la région des Pays de la Loire
    par Dezoteux Hélène, Helin Elise
    [s.n.] 1992
    Thèse ou mémoire
  6. 1046
    Les services sociaux d'intérêt général dans le marché intérieur
    par Houssart-Dri Marine
    [s. n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  7. 1047
    Le suivi du trafic maritime le long des côtes françaises
    par Levallois Damien
    [s.n.] 2007
    Livre
  8. 1048
    Les class actions : pour la réparation des préjudices de masse
    par Pontes Leite Anne
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  9. 1049
    Les modifications apportées par l'entrée en vigueur des règles de Hambourg
    par Duval Frédéric
    [s.n.] 1992
    Thèse ou mémoire
  10. 1050
    Les infections nosocomiales au sein des établissements publics de santé
    par Paille Amélie
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  11. 1051
    La protection sociale des personnels du culte
    par Fourrier-Hamard Marylène
    [s.n.] 1991
    Thèse ou mémoire
  12. 1052
    La responsabilité sociale des entreprises, un nouveau mode de régulation des relations de travail ?
    par Mulonnière Hélène
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  13. 1053
    Les comptes bancaires du couple
    par Lossec Julien
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  14. 1054
    Cessions de créances et qualité procédurale
    par Beziau Nicolas
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  15. 1055
    L'île Dumet : acquisition foncière du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
    par Pierronnet François-Xavier
    [s. n.] 1997
    Thèse ou mémoire
  16. 1056
    Prévention et indemnisation des risques technologiques
    par Pacault Nadège
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  17. 1057
    L' encadrement juridique de la stratégie française de promotion et de diffusion de la voiture électrique
    par Carletti Sandro
    [s.n.] 1999
    Thèse ou mémoire
  18. 1058
    Mutations et spécificités du couple Santé-Sécurité dans le secteur des pêches maritimes
    par Pitard Mark
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  19. 1059
    Les privilèges garantissant les créances des auteurs et des artistes-interprètes
    par Michel Ivane Alexandra
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  20. 1060
    La place du référé-suspension dans le contentieux de l'expropriation
    par Le Plenier Dorothée
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
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