Résultat(s) 961 - 980 résultats de 1 690 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,03s Affiner les résultats
  1. 961
    L' inspiration francaise des collectivités territoriales syriennes
    par Kanaan Ali
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  2. 962
    Le droit à l'épreuve de l'aide médicale urgente
    par Bouriaud Antoine
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  3. 963
    La prévention des risques technologiques dans les établissements Seveso seuil haut
    par Weck Ondine
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  4. 964
    La comparaison de certaines lois sur le transport des marchandises sous connaissement
    par Zhang Fan
    [s. n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  5. 965
    L' exception pédagogique au droit d'auteur et aux droits voisins
    par Chatry Sylvain
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  6. 966
    Les effets du régime juridique nouveau des rave parties, s'agissant des règles de la police administrative
    par Gautron Romain
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  7. 967
    La responsabilité du transporteur maritime de marchandises en droit tunisien
    par Akrout Hana
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  8. 968
    La contrefaçon du cocontractant : le titulaire d'un droit de propriété intellectuelle face à la contrefaçon de son licencié ou cessionnaire
    par Fouquaut Arnaud
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  9. 969
    L'assiette de la rémunération proportionnelle due aux auteurs d'oeuvres audiovisuelles
    par Danet Benjamin
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  10. 970
    Préservation des rives et des versants ligériens des communes de Champtoceaux et d'Oudon
    par Diguer Emmanuelle
    [s. n.] 1992
    Thèse ou mémoire
  11. 971
    La protection des œuvres tombées dans le domaine public
    par Viron Anne-Claire
    [s.n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  12. 972
    La Convention du travail maritime 2006 : la mise en agenda d'une politique publique, de sa genèse à sa mise en oeuvre
    par Cocheril Anne
    [s. n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  13. 973
    La capacité d'accueil du littoral
    par Gautron Cécile
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  14. 974
    Femmes créatrices d'entreprises
    par Martin Michèle
    [s.n.] 1984
    Thèse ou mémoire
  15. 975
    Le procureur thaïlandais dans la matière du contrat administratif
    Thèse ou mémoire
  16. 976
    Les secours à la population à Nantes de 1939 à 1949 : action humanitaire ou action sociale?
    par Quéro Thomas
    [s. n.] 1998
    Thèse ou mémoire
  17. 977
    Communauté d'acquêts et indivision conventionnelle dans le PACS : ressemblances et différences
    par Gaudin Clémence
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  18. 978
    La protection du folklore et des connaissances traditionnelles
    par Bugnot Nadine
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  19. 979
    Les effets du contrat à l'égard des tiers
    par Merz Virginie
    [s. n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  20. 980
    Notion de féminisation : la féminisation professionnelle
    par Crestale Sylvie
    [s.n.] 1984
    Thèse ou mémoire
Réutiliser cette recherche: Flux RSS – Envoyer cette recherche par courriel – Enregistrer la recherche

Vous cherchez un article par son titre ?

Consultez notre mode d'emploi sur les accès aux ressources numériques et l'activation de Nantilien.