Résultat(s) 941 - 960 résultats de 1 690 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,09s Affiner les résultats
  1. 941
    Infections nosocomiales : un système d'indemnisation hésitant
    par Cheylan Frédéric
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  2. 942
    La responsabilité en navigation de plaisance relève-t-elle du droit maritime ?
    par L'Haridon Caroline
    [s.n.] 1995
    Thèse ou mémoire
  3. 943
    La fin programmée de l'agriculture biologique ? : analyse de la remise en cause d'un mode de production durable sous l'angle du droit
    par Moÿ Anne-Charlotte
    [s.n.] 2007
    Accès en ligne
    Thèse ou mémoire En ligne
  4. 944
    L'exploitation piscicole des étangs dans la région des Pays de la Loire
    par Maouche Kamel
    [s.n.] 1998
    Thèse ou mémoire
  5. 945
    Le crimininel emporte le civil
    par Giboteau Aurore
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  6. 946
    Le séjour du bébé auprès de sa mère en prison
    par Labarre Sophie
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  7. 947
    L'édition d'oeuvres musicales
    Thèse ou mémoire
  8. 948
    La jurisprudence de la cour de cassation en propiété littéraire et artistique : typologie et orientations
    par Carles Romain
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  9. 949
    La notion d'emploi convenable
    par Da Silva Catia
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  10. 950
    Le droit voisin de l'artiste-intreprète et le droit du travail
    par Luca Vittorio de
    [s.n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  11. 951
    Loi de modernisation de l'économie : développement du commerce et impacts sur la vie d'un magasin (de son implantation à son exploitation)
    par Pouchard Julie
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  12. 952
    La communautarisation du droit international privé
    par Gallego Sébastien
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  13. 953
    Education du consommateur : consommation durable et incitations eco citoyennes
    par Carquillat Grivaz Hélène
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  14. 954
    La responsabilité civile du fait des produits défectueux en droit iranien
    par Reza Khoshnoodi
    [s.n.] 2007
    Accès en ligne
    Livre En ligne
  15. 955
    La gestion territoriale des emplois et des compétences (GTEC)
    par Kernaleguen Charlotte
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  16. 956
    Les élévages intensifs et la pollution de l'eau par les nitrates. Droit et réalités dans les Côtes d'Armor
    par Fur Anne-Emmanuelle
    [s.n.] 1997
    Thèse ou mémoire
  17. 957
    L'Union européenne face à la dangerosité des produits chinois importés
    par Michel Julie
    [s.n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  18. 958
    L'emploi des seniors
    par Querville Audrey
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  19. 959
    L' arbitrage sous contrat Lloyd's Open Form
    par Plurien Delphine
    [s.n.] 2007
    Livre
  20. 960
    Séropositivité, Sida et relation de travail : étude comparée Espagne - France
    par Airaud Camille
    [s. n.] 1998
    Thèse ou mémoire
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