Résultat(s) 921 - 940 résultats de 1 690 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,09s Affiner les résultats
  1. 921
    L'expert en matière de navigation de plaisance
    par Mascart Nadine
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
  2. 922
    L'exécution du contrat de transport maritime de marchandises en droit marocain et en droit français
    par Aboussoror Abdellah
    [s.n.] 1999
    Thèse ou mémoire
  3. 923
    Le régime juridique des certificats complémentaires de protection
    par Lefeuvre Elisabeth
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  4. 924
    Les nouveaux pouvoirs du juge face à l'illégalité de l'acte administratif
    par Abraham William
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  5. 925
    La politique pénale de la contrefaçon
    par Lebriquir Pierre
    [s.n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  6. 926
    La prévention des dommages contractuels
    par Marçais Ismay
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  7. 927
    La responsabilité de la personne désignée selon le code ISM
    par Lartigou Jean-Philippe
    [s. n.] [ca 2007]
    Thèse ou mémoire
  8. 928
    Le sort des donations et avantages matrimoniaux dans le divorce issu de la loi du 26 mai 2004
    par Méat Aurélie
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  9. 929
    Le formalisme contractuel en propriété littéraire et artistique
    par Lanfray Emmanuelle
    [s.n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  10. 930
    Les droits du propriétaire sur le support de l'oeuvre d'art
    par Urien Olivier
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  11. 931
    La séparation des autorités administratives et judiciaire en matière d'expropriation à l'épreuve de l'article 6§1 de la Convention européenne des droits de l'homme
    par Bouilland Laurent
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  12. 932
    L'archéologie du bâti : un enjeu juridique urgent
    par Mandy Caroline
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  13. 933
    L'incitation à la contrefaçon
    par Le Masne de Chermont Alix
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  14. 934
    La responsabilité personnelle des membres de l'enseignement en cas de manquements involontaires à leurs obligations
    par Korbut Agnès, de
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  15. 935
    Les limites juridiques à l'expression artistique
    par Conan Elisabeth
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  16. 936
    La théorie de la tentative et l'association de malfaiteurs
    par Godard Nathalie
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  17. 937
    L'opportunité dans l'examen de la gestion par les chambres régionales des comptes : de la place des juridictions financières dans le débat local
    par Porcher Emilie
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  18. 938
    L'influence des Lumières sur les processus de réforme et l'instauration du parlementarisme en Espagne entre le milieu du XVIIIe et le milieu du XIXe siècle
    Thèse ou mémoire
  19. 939
    Les enjeux de la réglementation des OGM en Europe et dans la zone ALENA : étude comparative des positions adoptées
    par Pintado Citlali
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  20. 940
    L'arrêt Selmouni contre France du 28 juillet 1999 : la France condamnée pour torture : vers l'universalisation de la lutte contre la torture
    par Roquet Aurélie
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
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