Résultat(s) 901 - 920 résultats de 1 690 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,04s Affiner les résultats
  1. 901
    Les instruments financiers de la politique environnementale de l'Union Européenne : contribution au renforcement de leur efficience
    par Brosseau Jean-Yves
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  2. 902
    Les P.E.D. face à la convention de la CNUDCI sur le contrat de transport international de marchandises entièrement ou partiellement par mer
    Thèse ou mémoire
  3. 903
    La protection internationale des créations informatiques
    par Calmes Dominique
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  4. 904
    La maîtrise de la chose du créancier disposant d'une garantie face à une procédure collective
    par Thiébaut Antoine
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  5. 905
    L'expropriation en droit colombien : étude de la sentence n° C-1074 du 4 décembre 2002 de la cour constitutionnelle
    Thèse ou mémoire
  6. 906
    Les managements packages dans les opérations de capital-transmission
    par Cassin Guillaume
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  7. 907
    La prescription de l'action publique dans la jurisprudence contemporaine
    par Biet Marilyne
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  8. 908
    La difficile conciliation entre protection et exploitation d un site classé : les marais salants de Guérande
    par Amisse-Gauthier Magali
    [s.n.] 1997
    Thèse ou mémoire
  9. 909
    L'obligation de désobéissance du praticien hospitalier
    par Collart Guillaume
    [s.n.] 2008
    Livre
  10. 910
    La sanction de contrefaçon
    par Cordier Bérangère
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  11. 911
    L'assurance des emprunteurs : un domaine privilégié de l'"assurance de groupe"
    par Bogus Mihaela
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  12. 912
    Commentaire de l'avant-projet de loi sur la réforme de l'autorité parentale et le droit des tiers
    par Martin Hélène
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  13. 913
    Le régime communautaire de gestion et de conservation des ressources de pêche et la protection des petits cétacés en Mer du Nord
    par Dartois Elisabeth
    [s. n.] 1997
    Thèse ou mémoire
  14. 914
    Pratiques contractuelles et globalisation financière : les fondements contractuels de la lex mercatoria
    par M'Rad Ismaël
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  15. 915
    Le droit chinois de l'environnement : une évolution globalisante
    par Couderc Manon
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  16. 916
    Le statut juridique de la mer Caspienne et le régime de ses ressources: minérales et halieutiques
    par Agayeva-Le Nouail Tamilla
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  17. 917
    La sûreté maritime : état des lieux
    par Delfau Simon
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  18. 918
    La protection de l'atmosphère en droit international
    par Rousseaux Sandrine
    [s. n.] 1997
    Thèse ou mémoire
  19. 919
    Le délai de priorité en propriété industrielle
    par Lepetit Sophie
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  20. 920
    L'obligation de dépollution des terrains du dernier exploitant d'une installation classée : entre police administrative et responsabilité civile délictuelle
    par Toupin Marie
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
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