Résultat(s) 821 - 840 résultats de 1 690 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,08s Affiner les résultats
  1. 821
    La réduction du temps de travail dans la fonction publique
    par Elessa Jessica
    [s.n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  2. 822
    Le travail non rémunéré
    Thèse ou mémoire
  3. 823
    Le fédéralisme allemand - moteur ou frein pour le droit de l'environnement ? : les spécificités de la législation dans l'Etat fedéral : Tome 1
    par Haeussler Hendrick
    [s. n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  4. 824
    Le commissaire du gouvernement, le contradictoire et le droit au procès équitable
    par Robert Christelle
    [s.n.] 1999
    Thèse ou mémoire
  5. 825
    Les carences de l'état en matière de gestion des épizooties
    par Mollé Elise
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  6. 826
    Le contrôle des navires étrangers par l'état du port
    par Nthanga-Oyougou
    [s.n.] 1989
    Thèse ou mémoire
  7. 827
    Le droit d'auteur de l'Etat
    par Qian Xiao Hua
    [s.n.]
    Thèse ou mémoire
  8. 828
    L' aménagement et la protection du littoral : L'après loi littoral : journées littoral 17-18 mai 1990
    [s.n.] 1990
    Livre
  9. 829
    Le fédéralisme allemand - moteur ou frein pour le droit de l'environnement ? : l'organisation administrative dans l'Etat fédéral allemand : Tome 2
    par Haeussler Hendrick
    [s. n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  10. 830
    Le droit à la dignité du patient
    par Pochat Hélène
    [s.n.] 1999
    Thèse ou mémoire
  11. 831
    Lutter contre la pollution des mers : un défi juridique pour l'Inde
    par Barbat Marie
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  12. 832
    L'indemnisation du préjudice dans le droit et la jurisprudence du FIPOL
    par Ciliento François
    [s. n.] 2000
    Thèse ou mémoire
  13. 833
    Les infirmières
    par Paccioni Xavier
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  14. 834
    La durée des droits voisins
    par Pennec Nolwenn
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  15. 835
    Le régime de responsabilité résultant des dommages du fait de l'utilisation des engins de levage portuaires
    par Hay Christian
    [s.n.] 1996
    Thèse ou mémoire
  16. 836
    Le respect de la vie extra-professionnelel du salarié hors de l'entreprise
    par Bazire Sophie
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  17. 837
    Typologie d'un contentieux: le bail rural
    par Terlier Jean
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  18. 838
    L'hospitalisation psychiatrique du majeur juridiquement protégé : le consentement à l'épreuve du trouble mental
    par Mallet Pauline
    [s.n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  19. 839
    La réparation du préjudice né de la contrefaçon
    par Soileux Clotilde
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  20. 840
    Le principe de territorialité et la sécurité sociale
    par Kitsoukou Joseph
    [S.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
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