Résultat(s) 61 - 80 résultats de 1 690 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,12s Affiner les résultats
  1. 61
    Le fair use américain
    par Guermonprez Geoffroy
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  2. 62
    Le repos dominical a-t-il encore un sens ?
    par Bataille Gwenaëlle
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  3. 63
    L' illustration dans l'édition
    par Bruneau Emmanuel
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  4. 64
    La répartition des rôles en matière de patrimoine culturel immobilier
    par Granger Amélie
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  5. 65
    Le contrôle des demandeurs d'emploi
    par Buronfosse Louise
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  6. 66
    Aspects juridiques du Vessel Monitoring System
    par Stanislawa Arnette Estelle
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  7. 67
    Les Moyens juridiques d'une écologisation du secteur du bâtiment dans le domaine énergétique
    par Artus Julie
    [s.n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  8. 68
    Commentaire de l'alinéa 1 de l'article L111-2-1 du code de la sécurité sociale : "La Nation affirme son attachement au caractère universel, obligatoire et solidaire de l'assurance maladie"
    par Chham Mélanie
    [s.n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  9. 69
    Réflexion sur le dommage écologique pur à la lumière de la directive sur la responsabilité environnementale : de la critique du régime institué à ses incidences possibles sur le droit français
    par Varnoux Damien
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  10. 70
    Le renouveau des relations conventionnelles entre l'assurance maladie et les professions médicales
    par Ebru Tamur
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  11. 71
    Les troubles de voisinage en environnement
    par Thézé Laurent
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  12. 72
    Rôle des partenaires sociaux en Finlande : un élément clé pour une réussite du modèle scandinave
    par Clergeau Marie-Astrid
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  13. 73
    L'affrètement des pétroliers
    par Moyne Gaël
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  14. 74
    L'adaptation en droit du travail
    par Bargain Gwenola
    [s.n.] 2007
    Carte
  15. 75
    Droits des victimes : du débat aux pratiques
    par Selosse Fabienne
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  16. 76
    Le contrôle de la Cour de cassation sur la qualification des accidents du travail
    par Cathieutel Damien
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  17. 77
    Le système communautaire d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre : un mode particulièrement souple de régulation publique
    par Balay Guillaume
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  18. 78
    La France et le monde maritime face aux pollutions par hydrocarbures
    par Esvelin Marie
    [s.n.] 2013
    Thèse ou mémoire
  19. 79
    L'applicabilité du droit de la concurrence aux coopératives agricoles
    par Maltête Elise
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  20. 80
    Le pavillon panaméen
    par Julia Yvan Pierre
    [s.n.] 1994
    Thèse ou mémoire
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