Résultat(s) 681 - 700 résultats de 1 690 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,03s Affiner les résultats
  1. 681
    Le droit des artistes-interprètes de l'oeuvre audiovisuelle
    par Vincent Thomas
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  2. 682
    Les exceptions au droit d'auteur et aux droits voisins à l'épreuve du triple test
    par Coudurès Eva
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  3. 683
    La notion contemporaine de cautionnement
    par Bakhos Lara
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  4. 684
    La lutte contre la pollution en mer méditerrannée
    par Delatouche Sandrine
    [s.n.] 2000
    Thèse ou mémoire
  5. 685
    L'immunité patronale dans la réparation des accidents du travail
    par Pichon Nathalie
    [s. n.] 1999
    Thèse ou mémoire
  6. 686
    L'obligation d'exploitation dans les contrats d'auteur
    par Lefevre Juliette
    [s.n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  7. 687
    Le port maritime face à l'environnement
    par Santerre Sonia
    [s.n.] 2006
    Livre
  8. 688
    L'accès à la justice : de l'aide judiciaire à l'assurance juridique
    par Lartigue Patricia
    [s. n.] 1996
    Thèse ou mémoire
  9. 689
    L' exception de citation
    par Thouement Julie
    [s. n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  10. 690
    Le transit portuaire au sein de l' union économique et monétaire ouest africaine (UEMOA)
    par Sonko Moussa
    [s.n.] 2008
    Livre
  11. 691
    La responsabilité civile internationale
    par Curtis Jessica
    [s. n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  12. 692
    L'effectivité et l'efficacité du contrôle de l'Etat du Port en droit français
    par Bruyne Cyrielle de
    [s. n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  13. 693
    La police d'abonnement en assurance maritime
    par Abiven Virginie
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  14. 694
    La police d'abonnement en assurance maritime
    par Abiven Virginie
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  15. 695
    La prostitution
    par Dampierre Magalie
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  16. 696
    Service public hospitalier et laïcite : commentaire de la circulaire DHOS/G N° 2005-57 du Ministère de la santé du 2 février 2005
    par Le Henaff Mathilde
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  17. 697
    La notion de personne de confiance
    par Bonnet Romain
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  18. 698
    Le droit pénal de la propriété intellectuelle
    par Jerphanion Philippine, de
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  19. 699
    Les fondements de la prescription de l'action publique dans la doctrine depuis 1950
    par Rzetelny Elodie
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  20. 700
    Le cumul de protection en matière de propriété intellectuelle
    par Le Guen Alice
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
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