Résultat(s) 461 - 480 résultats de 1 690 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,05s Affiner les résultats
  1. 461
    Droit d'auteur et espace public
    par Luneau Mélanie
    [s.n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  2. 462
    Le PACS, le couple et la solidarité
    par Moussay Marie
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
  3. 463
    L'absent et le droit à l'assistance d'un avocat après l'arrêt Krombach de la cour européenne des droits de l'homme
    par Parquic Alexandre
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  4. 464
    L'interet de l'enfant dans l'évolution législative
    par Boulanger Julie
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  5. 465
    La pêche en fédération de Russie
    par Klepytskyy Andriy
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  6. 466
    Les manifestations nautiques sportives : Une réglementation au service de la sécurité
    par Heilikman Jérôme
    [s.n.] 2010
    Thèse ou mémoire
  7. 467
    La notion de punitive damages dans le cadre des pollutions maritimes
    par Dubois Ronan
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  8. 468
    La construction du contrat de construction navale
    par Bafoin Nicolas
    [s.n.] 1994
    Thèse ou mémoire
  9. 469
    La compétence pénale en matière d'abordage en haute mer
    par Fougeron Nina
    [s.n.] 2014
    Thèse ou mémoire
  10. 470
    L'activité de recherche scientifique marine : Dualité pratique et juridique
    par Guilloux Bleuenn
    [s.n.] [2003]
    Thèse ou mémoire
  11. 471
    L' applicabilité du droit de la mer face à la piraterie moderne : une nécessaire mobilisation internationale
    par Morel Audrey
    [s.n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  12. 472
    Les normes relatives à la durée du temps de travail à la Marine Marchande : Présentation, articulation, innovation
    par Dupé Céline
    [s.n.] 2009
    Livre
  13. 473
    Le consignataire du navire en droit syrien
    par Abdul-Hay Imad Eldin
    [s.n.] 1994
    Thèse ou mémoire
  14. 474
    L' acquisition du caractère distinctif par l'usage en droit des marques : article L. 711-2 IN FINE du Code de la propriété intellectuelle
    par Meireles Sarah
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  15. 475
    La réparation du préjudice né de la contrefaçon
    par Soileux Clotilde
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  16. 476
    La nature juridique de la vente faite par autorité de justice
    par Levacher Ronan
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  17. 477
    La prévention et la gestion des risques dans le système portuaire français
    par Gankoutin Dagbénagni
    [s. n.] 2013
    Thèse ou mémoire
  18. 478
    Les pools de brevets
    par Lebbos Nora
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  19. 479
    Les contrats en droit de l'eau
    par Lanza Roselyne-Marie
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  20. 480
    L' informatisation du connaissement maritime
    par Werbowy Anne
    [s.n.] 1993
    Thèse ou mémoire
Réutiliser cette recherche: Flux RSS – Envoyer cette recherche par courriel – Enregistrer la recherche

Vous cherchez un article par son titre ?

Consultez notre mode d'emploi sur les accès aux ressources numériques et l'activation de Nantilien.