Résultat(s) 421 - 440 résultats de 1 671 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,04s Affiner les résultats
  1. 421
    Chronologie des médias et propriété littéraire et artistique
    par Le Carre Anaël
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  2. 422
    La représentativité syndicale dans l'entreprise après la loi n° 2008-789 du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale
    par Gache Nolwenn
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  3. 423
    La Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et la théorie de la domanialité publique
    par Lucotte Le Visage Cédric
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  4. 424
    L'avènement de l'établissement public de coopération culturelle
    par Galvin Jennifer
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  5. 425
    Le plan climat territorial : un outil local au service d'une problématique globale
    par Duquesne Sylvia
    [s.n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  6. 426
    Contrat de transport maritime de marchandises : Etude comparative entre la loi française et la loi vietnamienne
    par Nguyen Hoang Duy Linh
    [s.n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  7. 427
    Les clauses portant sur les dommages corporels
    par Trochu Vincent
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  8. 428
    Liberté et sécurité de la navigation plaisance
    par Julio Nathalie
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  9. 429
    Le levier fiscal ou Comment réformer la durée du travail par l'instauration d'une libéralisation du temps de travail ? : étude de l'article 1 de la loi du 21 août 2007 en faveur du travail de l'emploi et du pouvoir d'achat
    par Peltier Jérémy
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  10. 430
    La prise en compte de l'environnement dans le cadre de la responsabilité sociale des entreprises
    par Blatier Martin
    [s.n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  11. 431
    Le droit d'auteur des journalistes
    par Prevot Marie-Aude
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  12. 432
    Lefinancement de la thèse
    Faculté de Droit et Sciences Politiques de Nantes DL 2006
    Livre
  13. 433
    La mise en oeuvre juridique de la gestion participative pour la conservation des ressources naturelles : l'exemple du parc national du Haut Niger (République de Guinée) : [par A. Francheteau]
    par Francheteau A.
    [s. n.] 1997
    Thèse ou mémoire
  14. 434
    La protection de la vie privée face au droit à l' information
    par Rouillac François
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  15. 435
    L' effectivité des normes émanant de l'organisation maritime internationale
    par Lefebvre Hélène
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  16. 436
    L'application du Règlement n° 1169/2011 dit "INCO" aux filiales de distribution (sociétés de négoce) d'une industrie agroalimentaire et ses conséquences en termes de responsabilité
    par Blaise Gaëlle
    [s. n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  17. 437
    Les actes administratifs accomplis par les personnes privées
    par Robert Matthieu
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  18. 438
    La Charte sociale européenne révisée
    par Villeneuve Gaël
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  19. 439
    Le droit à l'environnement des peuples autochtones d'Amazonie : enjeux, aspects et problèmes
    par Filoche Geoffroy
    [s. n.] 1999
    Thèse ou mémoire
  20. 440
    Lemétier d'enseignant chercheur
    Faculté de Droit et Sciences Politiques de Nantes DL 2004
    Livre
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