Résultat(s) 341 - 360 résultats de 1 671 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,03s Affiner les résultats
  1. 341
    Le droit d'auteur portant sur un bien immobilier
    par Delcourt Marie
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  2. 342
    Le dialogue social communautaire
    par Logeais Florence
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  3. 343
    La responsabilité de l'arbitre judiciaire
    par Boisliveau Pascal
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  4. 344
    Les annonces de réduction de prix
    par Chauvet Doriana
    [s. n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  5. 345
    Négociation commerciale et conditions générales d'achat
    par Villatte Coralie
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  6. 346
    Droit d'auteur et expositions
    par Favreau Eric
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  7. 347
    Le statut juridique des marins étrangers à bord des navires français
    par Bourneton Audrey
    [s. n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  8. 348
    Accidents du travail et maladies professionnelles : évolutions récentes de la jurisprudence et conséquences
    par Becaud Elisabeth
    [s.n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  9. 349
    Le droit de l'environnement dans le delta intérieur du Niger : de la légitimité locale à la légalité nationale
    par Foiret Julie
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  10. 350
    Le salarié itinérant non cadre
    par Mounsi Jean-Yves
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  11. 351
    L'exercice du droit de grève dans les entreprises publiques à statut
    par Houeix Jean-François
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  12. 352
    La nature juridique des signes d'identification de la qualité et de l'origine dans les denrées alimentaires
    par Perraudeau Aurore
    [s.n.] 2007
    Livre
  13. 353
    L' obligation de sécurité du salarié
    Thèse ou mémoire
  14. 354
    Le contrôle des demandeurs d'emploi
    par Buronfosse Louise
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  15. 355
    Aspects juridiques du Vessel Monitoring System
    par Stanislawa Arnette Estelle
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  16. 356
    Les Moyens juridiques d'une écologisation du secteur du bâtiment dans le domaine énergétique
    par Artus Julie
    [s.n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  17. 357
    Commentaire de l'alinéa 1 de l'article L111-2-1 du code de la sécurité sociale : "La Nation affirme son attachement au caractère universel, obligatoire et solidaire de l'assurance maladie"
    par Chham Mélanie
    [s.n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  18. 358
    Le champ d'application des conventions collectives en France et en Espagne
    par Baron Gwladys
    [s. n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  19. 359
    Les conséquences des accidents du travail et des maladies professionnelles sur le contrat de travail : étude comparative en droit français et anglais
    par Pesneau Alice
    [s. n.] 1999
    Thèse ou mémoire
  20. 360
    La rémunération de l'assistant pour la protection de l'environnement
    par Malinge Géraldine
    [s.n.] 1995
    Thèse ou mémoire
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