Résultat(s) 321 - 340 résultats de 1 671 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,06s Affiner les résultats
  1. 321
    La justice pénale restaurative : essai de sa mise en oeuvre dans les juridictions Gacaca au Rwanda
    par Hategekimina Sylvère
    [s.n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  2. 322
    La réception du solidarisme contractuel par la cour de cassation
    par Tirel Morgane
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  3. 323
    Conséquences juridiques de la loi du 21 avril 2004 portant transposition de directive 2000/60/CE établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau, sur les outils de gestion de la ressource en eau
    par Legui Teddy
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  4. 324
    La protection de la biodiversité des grands fonds marins au-delà des juridictions nationales
    par Lallier Laura
    [s.n.] 2013
    CDROM
  5. 325
    La propriété du dossier médical
    par Larcheveque Anne
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  6. 326
    Le régime de la nationalité en droit syrien et en droit français : étude de droit comparé entre domination coloniale et droit international contemporain
    Accès en ligne
    Thèse ou mémoire En ligne
  7. 327
    Contrôle de la sécurité des navires et sauvegarde de la santé des équipages : quelles autorités compétentes ?
    par Colle Catherine
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  8. 328
    Le conjoint survivant héritier
    par Kerhervé-Tufféry Dominique
    [s. n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  9. 329
    Les contrats de vente en ligne
    par Waeters Guillaume
    [s. n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  10. 330
    Le dialogue social dans les entreprises de moins de cinquante salariés
    par Nadeaud Chloé
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  11. 331
    Les travaux d'adaptation d'un outillage industriel
    par Boulanger Antoine
    [s.n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  12. 332
    Le régime de retraite des industries électriques et gazières
    par Beutier Cédric
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  13. 333
    L'information du salarié par l'employeur
    par Martienne Aude
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  14. 334
    Jurés et longues peines
    par Legout Anne-Sophie
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  15. 335
    Le droit d'exposition
    par Glimois Aline-Marie
    [s. n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  16. 336
    Aperçu juridique sur un phénomène complexe : le narcotrafic maritime
    par Pardo David
    [s.n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  17. 337
    Les articulations du nouveau code du travail et du futur code des transports (partie maritime)
    par Helme Tania
    [s.n.] 2010
    Thèse ou mémoire
  18. 338
    Les nullités en droit du travail
    par Ollivier François
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  19. 339
    La responsabilité du constructeur de navire
    par Kelkel Béatrice
    [s. n.] 1994
    Thèse ou mémoire
  20. 340
    L'arbitrage sous contrat Lloyd's Open Form
    par Plurien Delphine
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
Réutiliser cette recherche: Flux RSS – Envoyer cette recherche par courriel – Enregistrer la recherche

Vous cherchez un article par son titre ?

Consultez notre mode d'emploi sur les accès aux ressources numériques et l'activation de Nantilien.