Résultat(s) 221 - 240 résultats de 1 690 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,04s Affiner les résultats
  1. 221
    Les garanties du crédit et les titres de la propriété industrielle
    par Wellhoff Stanislas
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  2. 222
    L' évolution de la gestion durable des ressources halieutiques en Europe à travers la politique commune de la pêche
    par Martinez Solenn
    [s.n.] 2013
    Thèse ou mémoire
  3. 223
    Le contrat médical , la protection du corps humain passant par une qualification de contrat sui generiss
    par Gallardo Esthère
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  4. 224
    Protection des minorités et developpement alternatif
    par Amador Z. German
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  5. 225
    La protection du logement dans la procédure d'expulsion locative pour impayés de loyer
    par Paineau Guillaume
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  6. 226
    Le cadre législatif des compléments alimentaires en Europe : analyse et impacts pour le secteur de l'Industrie Agro-alimentaire.Développement et mise en place d'une offre réglementaire adaptée
    par Menuge Kattalin
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  7. 227
    Les réserves naturelles en milieu littoral
    par Seyeux Sylvain
    [s.n.] 1995
    Thèse ou mémoire
  8. 228
    Collectivités territoriales et droit des marques
    par Airaud Coralie
    [s.n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  9. 229
    Promouvoir un véritable contrôle "social" à bord de tous les navires, un enjeu pour les nouveaux inspecteurs du travail maritime
    par Guillou Marie
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  10. 230
    La qualité des eaux du littoral
    par Granet Régis
    [s.n.] 2000
    Thèse ou mémoire
  11. 231
    La protection du littoral contre les pollutions telluriques
    par Renaud Katia
    [s.n.] 1995
    Thèse ou mémoire
  12. 232
    Les accidents des exploitants agricoles et leurs familles (1966-2001) : de la mutuelle agricole à la Sécurité sociale : histoire d'un rapprochement du régime général
    par Michard Claire-Elise
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  13. 233
    Le droit, le bruit et la ville : la place du pouvoir politique local dans la conduite d'une politique publique de lutte contre les nuisances sonores
    par Le Mercier Thomas
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  14. 234
    La fonction d'investissement de la marque depuis l' arrêt L'Oréal (CJUE aff. C. 487/07)
    par Busnel Caroline
    [s. n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  15. 235
    Les troubles de voisinage et l'environnement
    par Fostan Chrystèle
    [s.n.] 1993
    Thèse ou mémoire
  16. 236
    La libéralisation du divorce : analyse critique de la proposition de loi " portant réforme du divorce "
    par Gernoux Valérie
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  17. 237
    L'outil et la machine en droit du travail
    par Birendelli Sandra
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  18. 238
    Marques collectives et indications géographiques
    par Croguennoc Chloé
    [s. n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  19. 239
    La cause dans les opérations juridiques à trois personnes
    par Burgeat Romain
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  20. 240
    Recherche et analyse sur l'environnement contractuel de l'hébergement des personnes
    par Joubert Aurore
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
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