Showing 61 - 80 results of 1,690 for search 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', query time: 0.22s Refine Results
  1. 61
    Le fair use américain
    by Guermonprez Geoffroy
    [s.n.] 2004
    Thesis
  2. 62
    Le repos dominical a-t-il encore un sens ?
    by Bataille Gwenaëlle
    [s.n.] 2003
    Thesis
  3. 63
    L' illustration dans l'édition
    by Bruneau Emmanuel
    [s.n.] 2004
    Thesis
  4. 64
    La répartition des rôles en matière de patrimoine culturel immobilier
    by Granger Amélie
    [s.n.] 2003
    Thesis
  5. 65
    Le contrôle des demandeurs d'emploi
    by Buronfosse Louise
    [s. n.] 2009
    Thesis
  6. 66
    Aspects juridiques du Vessel Monitoring System
    Thesis
  7. 67
    Les Moyens juridiques d'une écologisation du secteur du bâtiment dans le domaine énergétique
    by Artus Julie
    [s.n.] 2009
    Thesis
  8. 68
    Commentaire de l'alinéa 1 de l'article L111-2-1 du code de la sécurité sociale : "La Nation affirme son attachement au caractère universel, obligatoire et solidaire de l'assurance maladie"
    by Chham Mélanie
    [s.n.] 2008
    Thesis
  9. 69
    Réflexion sur le dommage écologique pur à la lumière de la directive sur la responsabilité environnementale : de la critique du régime institué à ses incidences possibles sur le droit français
    by Varnoux Damien
    [s.n.] 2006
    Thesis
  10. 70
    Le renouveau des relations conventionnelles entre l'assurance maladie et les professions médicales
    by Ebru Tamur
    [s.n.] 2006
    Thesis
  11. 71
    Les troubles de voisinage en environnement
    by Thézé Laurent
    [s.n.] 2007
    Thesis
  12. 72
    Rôle des partenaires sociaux en Finlande : un élément clé pour une réussite du modèle scandinave
    by Clergeau Marie-Astrid
    [s.n.] 2006
    Thesis
  13. 73
    L'affrètement des pétroliers
    by Moyne Gaël
    [s. n.] 2009
    Thesis
  14. 74
    L'adaptation en droit du travail
    by Bargain Gwenola
    [s.n.] 2007
    Map
  15. 75
    Droits des victimes : du débat aux pratiques
    by Selosse Fabienne
    [s.n.] 2005
    Thesis
  16. 76
    Le contrôle de la Cour de cassation sur la qualification des accidents du travail
    by Cathieutel Damien
    [s.n.] 2006
    Thesis
  17. 77
    Le système communautaire d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre : un mode particulièrement souple de régulation publique
    by Balay Guillaume
    [s.n.] 2005
    Thesis
  18. 78
    La France et le monde maritime face aux pollutions par hydrocarbures
    by Esvelin Marie
    [s.n.] 2013
    Thesis
  19. 79
    L'applicabilité du droit de la concurrence aux coopératives agricoles
    by Maltête Elise
    [s. n.] 2011
    Thesis
  20. 80
    Le pavillon panaméen
    by Julia Yvan Pierre
    [s.n.] 1994
    Thesis
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