Showing 161 - 180 results of 1,670 for search 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', query time: 0.03s Refine Results
  1. 161
    Le traitement national de la Convention de Berne
    Mémoire consultable en ligne et en texte intégral
    Book
  2. 162
    L'action en concurrence déloyale appliquée aux denrées alimentaires
    by Bigeard Noëlie
    [s. n.] 2009
    Thesis
  3. 163
    Le droit individuel à la formation et sa mise en œuvre
    by Jugan Delphine
    [s. n.] 2011
    Thesis
  4. 164
    L' irresponsabilité pénale du malade mental : un principe en évolution
    by Pellegry Claire
    [s.n.] 2006
    Thesis
  5. 165
    Contrôle de la sécurité des navires et sauvegarde de la santé des équipages : quelles autorités compétentes ?
    by Colle Catherine
    [s. n.] 2011
    Book
  6. 166
    Les conflits collectifs de travail initiés par les salariés dans le secteur privé et protection de l'emploi : en France et en Grande-Bretagne
    by Perret Gwenaëlle
    [s. n.] 1998
    Thesis
  7. 167
    L' organisation mondiale du commerce et de la culture
    by Diaby Abdoul-Gabiry
    [s. n.] 2008
    Thesis
  8. 168
    L'application des normes internationales du travail par le juge
    by Hoang Thi-Yen-Nhi
    [s.n.] 2007
    Thesis
  9. 169
    Affection et déviances
    by Mitterand Elodie
    [s.n.] 2004
    Thesis
  10. 170
    Le nouveau statut des dockers : Saint-Nazaire port atypique
    by Romain Marie
    [s.n.] 1993
    Thesis
  11. 171
    L'évolution de l'activité des juges de l'application des peines depuis l'entrée en vigueur de la loi "présomption d'innocence"
    by Regal Nathalie
    [s.n.] 2002
    Thesis
  12. 172
    L'autorité parentale à l'épreuve de la séparation
    by Le Goff Typhaine
    [s.n.] 2002
    Thesis
  13. 173
    Le droit du licenciement disciplinaire à travers la jurisprudence de la chambre sociale de la cour de cassation
    by Desmonts Fabien
    [S.n.] 2002
    Thesis
  14. 174
    Droit et pratique en matière d'expertise en vue d'une suspension médicale de peine
    by Boisumeau Jérôme
    [s.n.] 2005
    Thesis
  15. 175
    Les récifs artificiels en bande côtière : outifs d'aménagement et de gestion
    by Charpentier David
    [s. n.] 2002
    Thesis
  16. 176
    La divulgation de l'invention avant le dépôt de la demande d'un brevet
    by Tournade Cyril
    [s.n.] 2002
    Thesis
  17. 177
    Les fonctions privilégiées des courtiers interprètes et conducteurs de navires
    by Blanc Frédéric
    [s.n.] 1996
    Thesis
  18. 178
    Les devoirs et obligations du prêteur en matière de crédit à la consommation depuis la loi Lagarde du 1er juillet 2010
    by Raud Marine
    [s. n.] 2012
    Thesis
  19. 179
    La position dominante collective en droit communautaire de la concurrence
    by Um Gilbert
    [s.n.] 2005
    Thesis
  20. 180
    Le consommateur averti
    by Reymond Virginie
    [s. n.] 2008
    Thesis
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