Showing 21 - 40 results of 1,670 for search 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', query time: 0.06s Refine Results
  1. 21
    Les réformes récentes relatives au droit de l'activité artisanale
    by Keribin Maryève
    [s.n.] 2006
    Thesis
  2. 22
    Droit d'auteur et liberté d'expression
    by Doublet Elise
    [s.n.] 2003
    Thesis
  3. 23
    Le droit de la santé publique à l'épreuve des crises sanitaires contemporaines
    by Roussakis Nathalie
    [s.n.] 2005
    Thesis
  4. 24
    Le préjudice psychique , une notion d'avenir ?
    by Bailleul Marine
    [s.n.] 2005
    Thesis
  5. 25
    La rémunération pour copie privée
    by Honoré Marion
    [s.n.] 2009
    Thesis
  6. 26
    Les devoirs et obligations du prêteur en matière de crédit à la consommation depuis la loi Lagarde du 1er juillet 2010
    by Raud Marine
    [s. n.] 2012
    Thesis
  7. 27
    La date de cessation de paiement : enjeux et conséquences
    by Lefeuvre Marion
    [s. n.] 2013
    Thesis
  8. 28
    La protection de l'environnement en Antarctique depuis le protocole de Madrid
    by Guyomard Ann-Isabelle
    [s.n.] 2003
    Thesis
  9. 29
    La temporalite juridique fondamentale de la justice des mineurs
    by Rassoul Hosny
    [s.n.] 2009
    Thesis
  10. 30
    30 ans après la création des parcs naturels régionaux : perspectives et évolution (exemple du PNR Loire Anjou Touraine)
    by Girault Estelle
    [s.n.] 1998
    Thesis
  11. 31
    L'arbitrage judiciaire
    by Prouteau Teddy
    [s.n.] 2002
    Thesis
  12. 32
    La durée du travail dans la marine marchande
    by Sossah Houenassou
    [S.n.] 2002
    Thesis
  13. 33
    Les conventions réglementées
    by Lefeuvre Marion
    [s. n.] 2013
    Thesis
  14. 34
    Droits de propriété industrielle et pratiques anticoncurrencielles
    by Picardat-Poupardin Sophie
    [s. n.] 2009
    Thesis
  15. 35
    Incendies d'août 2007 : l'arbre qui cache la forêt : les forêts grecques entre protection et aménagement
    by Karyoti Martha-Maria
    [s.n.] 2009
    Thesis
  16. 36
    La gestion collective obligatoire
    by Allez Joy
    [s.n.] 2006
    Thesis
  17. 37
    Le principe de participation du public : un moyen de réalisation de l'objectif de bon état écologique des eaux inscrit dans la DCE?
    by Gigaud Stéphanie
    [s.n.] 2006
    Thesis
  18. 38
    L'inventaire Z.N.I.E.F.F. : où "connaître pour protéger et bien aménager" : Réflexion sur un nouvel instrument pour une prise compte de l'environnement dans l'aménagement de l'espace
    Thesis
  19. 39
    Accords de licence et droit de la concurrence
    by David-Warcholak Nathalie
    [s.n.] 2002
    Thesis
  20. 40
    Le régime linguistique des droits européen et communautaire du brevet
    by Bourdin Claire
    [s.n.] 2006
    Thesis
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