Résultat(s) 121 - 140 résultats de 189 pour la requête 'Lucas André', Temps de recherche: 0,04s Affiner les résultats
  1. 121
    Le formalisme juridique au regard de l'informatique et de la télématique
    par Lelièvre Dominique
    [s.n.] 1992
    Thèse ou mémoire
  2. 122
    La copie privée sur les réseaux numériques
    par Véron Delphine
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  3. 123
    La protection par le droit d'auteur des dessins ou modèles
    par Gillard Nicolas
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  4. 124
    Commerce électronique et loi applicable
    par Hamise Ahmad
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  5. 125
    Droit des applications connectées : applications, réseau, interfaces
    par Lefranc David
    Larcier DL 2017
    Livre
  6. 126
    La saisie des redevances d'auteur
    par Jouve Bernard
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  7. 127
    Les archives audiovisuelles et le droit d'auteur
    par Dupire Julie
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  8. 128
    Le droit d'auteur des journalistes
    par Sauvage Karine
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  9. 129
    L'œuvre dérivée
    par Deniau Marine
    [s.n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  10. 130
    La preuve de l'originalité d'une œuvre
    par Flamant Elise
    [s.n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  11. 131
    L' exploitation des archives de l'INA
    par Paragot Stéphane
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  12. 132
    Streaming et droit d'auteur
    par Forbin Marine
    [s.n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  13. 133
    La rémunération pour copie privée audiovisuelle : situation de la notion en juin 2001
    par Maugendre Anthony
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
  14. 134
    Les aspects juridiques de la monétique
    par Niang Ousmane
    [s.n.] 1991
    Thèse ou mémoire
  15. 135
    L'interprétation des contrats relatifs au droit d'auteur ou aux droits voisins
    par Vasiliki Asteri
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  16. 136
    Propriété intellectuelle et droit de propriété en droits anglais, allemand et français
    par Bouchet-Le Mappian Émilie
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  17. 137
    Droit d'auteur et droit de la consommation
    par Perroud Anne-Sophie
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  18. 138
    Le contrat d'enregistrement exclusif de l'artiste interprète musicien
    par Agrain Sophie d'
    [s.n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  19. 139
    La renonciation au droit moral : étude de droit comparé en droits français et allemand
    par Chevalier Thomas
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  20. 140
    Sampling et Droit : l'échantillonage musical face au droit d'auteur
    par Debiesse Gaspard
    [s.n.] 2011
    Thèse ou mémoire
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